La conscription concernera 15.000 appelés    Vers le renforcement de la coopération entre le Parlement marocain et l'UIP    Le Maroc et les Iles Fidji veulent booster leurs relations    De la nécessité d'investir dans la jeunesse    L'Indice des prix des actifs immobiliers demeure orienté à la baisse    Mise en service à Rabat des nouveaux autobus    Le Soudan se dote d'un nouveau pouvoir    Le régime syrien va permettre aux civils de sortir de la région d'Idleb    News    L'ultime défi de l'Imperatore Franck Ribéry à la Fiorentina    De l'or pour la taekwondiste marocaine Soukaina Sahib    Coupe arabe Mohammed VI des clubs champions : L'IRT gagne mais sa qualification reste compromise    Jeux africains : l'Egypte domine le classement, le Maroc 4ème    Fouzi Lekjaa démissionne de la présidence de la RSB    Féminicide à Sidi Slimane    Divers    Faire souvent la sieste, un signe précoce d'Alzheimer ?    Abdelhamid Azzubair, un artiste éclectique qui exalte la calligraphie arabe    Dwayne Johnson récupère sa place d'acteur le mieux payé au monde    Le Festival international de Volubilis de musique mondiale traditionnelle de retour à Meknès    L'orchestre philharmonique Symphonyat attendu à l'hippodrome de Casablanca    Kelaât Sraghna : Elle rend l'âme lors d'une soirée arrosée    Festival «Oued Eddahab » : Le coup d'envoi ce vendredi    Festival Tifawin : Les arts du rural en fête    Transfert: Le PSG « intransigeant » sur le cas Neymar, selon la presse    Le KACM signe un contrat de haut niveau    Les ministres de tutelle veulent professionnaliser le sport dans le continent    Le cinéma sans frontières fait escale à Berkane    Selon BAM, repli de 0,9% des prix des actifs immobiliers au T2-2019    Des migrants privés de terre ferme, d'autres de secours    Italie: Deuxième jour de consultations pour sortir de la crise    Boris Johnson reçu par Macron, tenant de la fermeté sur le Brexit    Crise de Hong Kong: Craignant un Tian an men 2, Pékin tergiverse…    Finance climatique. Une délégation marocaine en Corée    Ces jeunes artistes marocains qui brillent de mille feux    20 ans de règne : Un billet commémoratif de 20 DH émis par BAM    Fête de la Jeunesse : 443 personnes graciées    Grâce à la recharge *5 : Inwi démocratise l'achat d'applications sur Google Play Store    La relance sur fond de responsabilité    Arrestation à Sidi Slimane d'un individu soupçonné d'assener des coups mortels à sa femme    Service militaire : Démarrage de l'incorporation des appelés    Maroc–Iles Fidji : Vers un partenariat mutuellement bénéfique    Accidents de la route : 30 morts et 1.615 blessés en périmètre urbain    Quel temps fera-t-il ce jeudi ?    Service militaire obligatoire : 900 candidats accueillis à Oujda    Discours du roi. Un modèle de développement aux spécificités marocaines    Edito : Révolution    La fragile économie du lac Malawi victime du climat et de la surpêche    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.





Rapport d'activité de l'Administration des douanes et impôts indirects: Des recettes record en 2014
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 15 - 12 - 2015

C'est ce qu'a relevé Zouhair Chorfi, directeur de l'ADII, dans son mot d'introduction au rapport d'activité 2014 de son administration. En effet, la Douane a renforcé et amplifié ses interventions dans le domaine de la lutte contre la contrebande et la contrefaçon et ce, en améliorant ses capacités d'analyse des risques et en développant davantage ses techniques d'intervention.
C'est ainsi que les nouvelles prérogatives légales conférées à la Douane en matière de lutte contre la contrefaçon ont permis de réaliser un saut qualitatif en la matière avec la saisie de plus de 7,3 millions d'articles contre 3,3 millions en 2013 et 1,2 million en 2012. Cette action a été confortée par l'instruction de plus de 690 dossiers se rapportant à des demandes de suspension de mise en libre circulation de certaines marchandises contre 549 dossiers enregistrés durant l'année précédente.
Dans le contrôle a priori, le rapport indique que la douane a procédé en 2014 au ciblage de 2.175 opérations à risque qui ont permis d'enregistrer des résultats jugés satisfaisants. De ce fait, 124 millions de dirhams ont été redressés grâce à l'anticipation du ciblage d'opérations douteuses. De même, la démarche de contrôle a posteriori a été renforcée par le déploiement d'un plan national destiné à encadrer les contrôles en entreprise à travers une vision sectorielle tenant compte des spécificités régionales pour le ciblage des entreprises à contrôler.
Dans ce sillage, plus de 560 entreprises exerçant dans divers secteurs d'activité ont été contrôlées. Ces opérations ont ainsi permis d'enregistrer un montant de droits et taxes compromis de 339 millions de dirhams. Selon le rapport, les infractions à la réglementation de change y afférentes ont généré 190 millions de dirhams. Aussi, le dispositif de lutte contre le trafic de cigarettes et de stupéfiants aura permis la saisie de 25,4 millions d'unités (cigarettes), en 2014, en augmentation de 21%. En matière de saisie des stupéfiants, les services douaniers ont arrêté 37,8 tonnes en 2014, en baisse de 8,6% par rapport à 2013.
En matière de recettes, le rapport d'activité fait état d'un recouvrement douanier de 85,6 milliards de dirhams de droits et taxes. Ainsi, avec un niveau jamais atteint, ces recettes ont contribué à alimenter les recettes fiscales de l'Etat à hauteur de 40,3%.
Pour leur part, les redressements des valeurs déclarées à la Douane en 2014 ont atteint 7,6 milliards de dirhams. Elles ont, de ce fait, généré 2,6 milliards de droits et taxes additionnels, en augmentation de 30% par rapport à 2013. Pour faire face à la fraude dans les déclarations de la valeur à l'import, la douane a affirmé avoir intégré l'année dernière dans une base de données spécifique plus de 2.110 référentiels incluant 6.768 produits.
Elle assure, à ce titre, avoir renforcé son rôle répressif avec l'entrée en vigueur de la nouvelle mesure législative réprimant le recours à l'importation des marchandises comportant une marque de fabrique, de commerce ou de service contrefait. «L'ADII est dorénavant habilitée à constater les infractions de contrefaçon, à procéder à la saisie des marchandises contrefaites et à régler les litiges s'y rapportant par voies judiciaire ou amiable», indique-t-on dans le rapport d'activité 2014.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.