Le prêt-emprunt de titres est l'un des projets phares de la réforme du marché des capitaux. Toutefois, sa mise en place suppose la mise à jour de quelques règles. Après plusieurs années d'attente, la loi relative aux opérations de prêt emprunt de titres est entrée en vigueur. La mise en place de ces opérations ne dépend aujourd'hui que de la publication des décrets d'application. Cependant, le succès du prêt-emprunt de titres dépend de plusieurs facteurs. «La convention-cadre sur laquelle se basent ces opérations (qui lient directement deux intervenants) devra être claire sur la gestion des différents cas qui peuvent survenir (défaillances, opérations sur titres, etc.)», souligne Brahim Sentissi, directeur de Cejefic Consulting, dans le cadre de la 3e newsletter de la Bourse de Casablanca du mois d'octobre. Il ajoute : «de plus, les règles comptables et fiscales de ces opérations doivent être clairement définies». La formation des différents acteurs à ces opérations qui sont relativement complexes paraît être un préalable indispensable pour Brahim Sentissi car, au niveau des prêteurs et des emprunteurs de titres, il s'agit véritablement de faire évoluer leur organisation pour gérer au mieux ces opérations. De plus, «il est essentiel de mettre à jour les règles comptables, les contrats juridiques, ainsi que le système de gestion des risques», affirme Sentissi. Une première étape Le prêt emprunt de titres est l'une des mesures phares censées renforcer l'offre de la Bourse de Casablanca. Dans la pratique, l'opération permet à un investisseur de prêter ses titres à un autre investisseur. L'emprunteur s'engage à restituer les titres en plus d'une rémunération fixée à l'avance entre les deux parties. L'emprunteur doit être une personne morale soumise à l'impôt sur les sociétés comme les OPCVM par exemple. «Parmi les différents chantiers entamés pour la réforme de la Bourse de Casablanca, le prêt emprunt de titres est le plus utile pour la liquidité», nous explique un trader de la place avant de rappeler : «si l'on avait disposé de ce produit durant les années 2005 et 2006, le marché aurait pu être régulé et on aurait pu limiter les excès». Le coup d'envoi officiel permettra donc de démarrer en douceur le prêt de titres. «Au début, il ne faut pas s'attendre à une révolution, mais il est certain que le prêt de titre est appelé à se développer, à dynamiser la place, à nourrir la liquidité et, par ricochet, à attirer les investisseurs étrangers», affirme notre trader. Il permettra également, en attendant le lancement d'autres produits, d'élargir les possibilités d'intervention des investisseurs institutionnels. Le prêt de titres fait en effet partie d'un ensemble de produits financiers à même d'améliorer le fonctionnement du marché financier. Son démarrage devrait d'ailleurs faciliter la mise en place d'autres projets phares liés à la réforme du marché des capitaux, notamment le marché à terme.
