Pour sortir un peu des sentiers battus, des maladies, des médicaments, des précautions à prendre devant telle ou telle affection, je vous propose de découvrir un aspect tout aussi important de la médecine, il s'agit du secret médical. Le secret médical fait partie des traditions médicales les plus anciennes comme en témoigne le serment d'Hippocrate qui fonde la morale médicale : «ce que dans l'exercice de mon art, ou même hors du traitement, dans l'exercice de la vie humaine, j'aurai vu ou entendu qu'il ne faille divulguer, je le tairai, estimant que ces choses là ont droit au secret des mystères». Cette obligation du secret trouve son fondement juridique à la fois dans le code pénal et dans le code de déontologie médicale. L'article 4 de ce dernier dispose: «Le médecin doit à son malade le secret absolu en tout ce qui lui a été confié ou qu'il aura pu connaître en raison de confiance qui lui a été accordée». Ainsi, toute violation de ce secret engage la responsabilité pénale de son auteur. Selon, l'article 446 du code pénal marocain : «les médecins, chirurgiens ou officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages femmes ou toutes autres personnes dépositaires par état ou par profession ou par fonctions permanentes ou temporaires, des secrets qu'on leur confie, qui, hors le cas où la loi les oblige ou les autorise à se porter dénonciateur, ont révélé ces secrets, sont punis de l'emprisonnement d'un mois à six mois et d 'une amende de 200 à 1000 dirhams». Aussi, le secret médical s'impose non seulement à toute personne dépositaire par état ou profession, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire, mais, il s'étend également aux auxiliaires qui assistent le médecin dans l'exercice de son art, c'est pourquoi le médecin doit veiller à ce que les personnes qui l'assistent dans son travail soient instruites de leurs obligations en matière de secret professionnel et s'y conforment. Le secret médical, repose sur un double intérêt. D'une part, il est d'intérêt privé puisqu'il conditionne le respect de l'intimité de chacun et d'autre part, il est d'intérêt public puisque l'exercice de la médecine ne peut se comprendre sans confiance absolue des malades dans le silence du médecin. Au nom même de l'intérêt général, il existe aussi des dérogations légales au secret professionnel. Les unes sont obligatoires les autres laissent au médecin la possibilité de lever le secret s'il le juge opportun. Les déclarations sont de deux sortes, les déclarations de naissance et de décès et les déclarations de certaines maladies contagieuses et épidémiques. Concernant ces dernières, les médecins se trouvent obliger de porter à la connaissance des pouvoirs publics de leur existence en cas de leurs constations, sous peine d'engager leur responsabilité pénale. C'est ainsi que conformément au décret royal du 26 juin 1967 relatif aux déclarations obligatoires de certaines maladies, seules les maladies quarantenaires, à caractères social, les maladies professionnelles, ainsi que les maladies contagieuses ou épidermiques sont soumises à cette obligation, à l'exclusion des infections sexuellement transmissibles notamment, le virus d'immunodéficience acquise (SIDA). Des dérogations Justifiées Il arrive que le médecin ou l'établissement de santé se trouvent confrontés à des affaires juridiques liées soit à l'activité de l'établissement (accident thérapeutique, vol, abus de confiance...) ou à des affaires extérieures à l'institution (violence, homicide...) qui les exposent à des demandes de renseignements de la part des services de la police et de gendarmerie, à des saisies de dossiers médicaux, des demandes de témoignage ainsi qu'à des opérations d'expertise. A cet égard, le souci de respecter le secret médical se heurte à la nécessité de laisser fonctionner la justice. En principe, toute personne convoquée pour être entendue comme témoin est, sous les sanctions prévues par la loi, tenue de comparaître, de prêter serment et de déposer. A cet égard, une amende peut être prononcée contre le témoin qui refuse de comparaître à titre de témoin. Néanmoins, appelé devant la justice, les médecins restent libres de fournir ou refuser leur témoignage en justice sans s'exposer à aucune peine, tel qu'il ressort de l'alinéa 2 de l'article 446 du code pénal … Ceci étant, il faut savoir que les choses ne sont pas aussi simples aussi claires qu'elles peuvent paraître, il y a ici et là des débordements, des dépassements. Les droits du patient sont un devoir sacré du médecin, mais pas seulement. D'autres intervenants sont eux aussi concernés par le secret médical, mais combien d'entre ces derniers respectent comme il se doit ce même secret médical ? Promotion des droits des patients Ainsi, pour modifier la situation, tous les acteurs de santé doivent comprendre et savoir qu'ils sont impliqués dans le respect des droits du patient. Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes de prévention ou de soins, les autorités sanitaires, doivent employer tous les moyens à leurs dispositions pour garantir et protéger les droits de ces derniers. Actuellement, nos concitoyens cherchent de plus en plus à comprendre l'art de la médecine. Les mentalités évoluent et l'on constate désormais que le médecin doit mieux se faire comprendre et engage sa responsabilité dans les pratiques qu'il exerce sur autrui. Le médecin doit donc être conscient de son devoir envers ses patients. Dés lors, et afin de permettre au système national de santé de jouer pleinement son rôle qui consiste à garantir la santé pour tous avec équité, à permettre une prise en charge médicale de qualité, des stratégies doivent être adoptées prenant en compte les composante suivantes : - Régulations et législations spécifiant les droits, les devoirs et les responsabilités des patients, des professionnels de santé, des établissements de soins et des institutions. - Création d'une charte des patients et autres instruments à la lumière de consensus commun entre les différents représentants des citoyens, des professionnels de santé et des hommes de loi. - Organisation des colloques et conférences nationaux pour apporter des expériences aux différents acteurs pour créer et promouvoir une action de sens et de compréhension. - Impliquer les média afin d'informer le public, de stimuler de débats constructifs et opérer une prise de conscience des droits et des responsabilités des patients et utilisateurs et représentant de chaque acteur de la chaîne de santé ; D'un autre coté, l'Etat doit s'efforcer à : -Assurer l'équité de l'offre de soins entre régions et entre le milieu rural et urbain. -Faciliter l'accès aux soins pour les plus démunis et surtout pour la population rurale. -Rendre au patient la confiance dans le système de santé par l'amélioration de l'accueil, l'information, les urgences, la propreté, l'équité, la disponibilité des médicaments ; -Mettre à niveau les hôpitaux nationaux par l'introduction de nouveaux outils de gestion et de responsabilisation. Toutefois, si la reconnaissance des droits des patients par un texte constituera un progrès, on peut rester parfois perplexe quant à son application sur le terrain. Il s'avère, en effet, que les professionnels de santé restent insuffisamment formés sur les droits des patients. C'est pourquoi, un vaste programme national de sensibilisation des acteurs intervenant dans le champ hospitalier serait salutaire pour une promotion des droits des patients.
