69e anniversaire de la Sûreté nationale : Un engagement constant au service du citoyen    Sous le leadership de SM le Roi, le Maroc est un acteur « stratégique » pour la stabilité en Afrique    Les initiatives stratégiques lancées par le Maroc en faveur de l'Afrique présentées à Johannesburg    Revue de presse de ce jeudi 15 mai 2025    La banque britannique Standard Chartered ouvre un bureau de représentation au Maroc    Kia Maroc inaugure un nouveau showroom à Laâyoune    Compétitivité logistique : Les points clés du Logismed 2025    Soutien aux TPE : Bientôt un nouveau programme d'1 MMDH pour 110.000 bénéficiaires    Décès d'un soldat marocain lors d'une mission onusienne    Les Emirats investiront 1.400 milliards de dollars aux Etats-Unis sur 10 ans    La Princesse Lalla Hasnaa préside la 1re session du Conseil d'Administration de la Fondation du Théâtre Royal de Rabat    Le Nigeria à la conquête de l'espace    Afrique centrale et de l'Ouest. La famine menace    Le Tchad pourrait bientôt rejoindre l'AES    African Lion 25 : les forces armées américaines et les FAR lancent l'exercice militaire    Zelensky affirme avoir emmené une délégation ukrainienne "du plus haut niveau" en Turquie    Manchester United : Noussair Mazraoui vise le titre en Ligue Europa    Morocco wins three medals at World Cadet Taekwondo championships    SAR la Princesse Lalla Hasnaa préside la 1ère session du Conseil d'Administration de la Fondation du Théâtre Royal de Rabat    Transition écologique dans le golf : un séminaire national pour construire l'avenir    Le KACM retrouve la Botola Pro D1 : Les supporters fêtent un retour tant attendu    Coupe du trône féminine : Le WAC et l'AS FAR en finale    Forest fires down 86% in Morocco as authorities prepare for summer 2025    Tanger : campagne de sensibilisation aux dangers de baignade dans les lacs des barrages    Recherche et innovation : l'UE annonce un investissement de 7,3 milliards d'euros pour renforcer sa compétitivité    Anniversaire de la création de la DGSN : 69 ans de dévouement au service de la patrie et des citoyens    De Tanger à Pékin : le livre Ainsi j'ai connu la Chine révèle la profondeur des liens historiques entre le Maroc et la Chine    Tanger : Des cimetières et des œuvres d'art rupestre révèlent un passé préhistorique riche    INSMAC: À Rabat, un institut pour former les talents de demain    Théâtre: Casablanca accueille la 3ème édition du Tournoi international d'improvisation    Lalla Hasnaa préside la 1ère session du CA de la Fondation du Théâtre Royal de Rabat    L'Italie, invité d'honneur du 28è Festival de Fès des musiques sacrées du monde    Agriculture de précision. Bruno Tisseyre : "Mutualiser les approches pour démontrer les avantages des techniques digitales"    African Lion-2025 : coopération satellitaire entre les forces armées royales et les forces spatiales américaines à Agadir    OPCVM : une nouvelle loi pour renforcer l'attractivité du marché financier    Deux parachutistes israéliens blessés au Maroc lors de l'exercice «African Lion»    Industrie marocaine : vers une décarbonation au-delà de l'énergie    Crédit du Maroc s'apprête à lever jusqu'à un milliard de dirhams par emprunt obligataire subordonné    Le Caire et Rabat cultivent leurs convergences en matière de droits humains    Droit de réponse de Rodolphe Pedro    Partenariat Etat-associations : 13 milliards de dirhams alloués sur deux ans, selon les rapports 2022-2023 présentés à Rabat    Marsa Maroc crée « Ports4Impact » pour porter son engagement RSE    Massive Qatari Investments in the United States Surpass One Trillion Dollars During Trump's Visit to Doha    Les prévisions du jeudi 15 mai    CAN U20 : Point presse de Mohamed Ouahbi avant Maroc – Egypte    Liga / J36 : Ce soir, Real-Majorque    Leila Slimani at Cannes 2025 : «We laugh, even when part of the world is in darkness»    Huawei Maroc accompagne le Printemps Musical des Alizés et réaffirme son engagement en faveur de la culture    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Gouvernement : Le dernier Conseil de l'année se tiendra ce jeudi
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 28 - 12 - 2021

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Au début de la réunion, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifie le décret pris pour l'application de la loi sur l'organisation de la profession du guide touristique, alors que le second complète le décret pris pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue au titre III du code général des impôts, indique un communiqué du Département du Chef de gouvernement.
Le troisième projet de décret modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, poursuit le communiqué. Ensuite, le Conseil examinera une convention concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, adoptée par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail, à sa soixante-troisième session tenue le 20 juin 1977 à Genève, avec un projet de loi portant approbation de la convention précitée. Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.