Un système de valeurs éthique et cohérent...    L'Equateur s'apprête à ouvrir une ambassade au Maroc en juin prochain    Une trentaine d'entreprises égyptiennes projette d'implanter des unités industrielles au Maroc d'ici 2028, le Caire envoie une délégation à Rabat en septembre    La Chine inaugure une nouvelle ère dans le secteur des transports avec le lancement de la première flotte de camions électriques entièrement autonomes    Course aux élections 2026 : L'Istiqlal au-dessus des mêlées précoces    Développement durable : L'ONCF réduit son empreinte carbone de 26 % en 2024    Le Maroc, quatrième partenaire commercial arabe de l'Egypte avec un milliard de dollars d'échanges en 2024    Cri d'alarme de l'OMM : Quand les extrêmes climatiques menacent le Maroc    Le président français Emmanuel Macron écarte une visite à la Grande Mosquée de Paris, sur fond de tensions avec Alger et de soupçons d'entrisme islamiste    Le Royaume-Uni déconseille tout déplacement dans plusieurs zones frontalières de l'Algérie    Botola DI I / J30 : Cet après-midi, KACM-USYM décisif pour le titre et la montée; CAYB-MCO décisif pour les barrages ! !    CAN U20 : le Nigeria décroche le bronze aux dépens du pays hôte    Ouahbi/CAN U20 : les joueurs ont fait de leur mieux, focus désormais sur le Mondial    Finale CAN U20 : Les onze Lionceaux du coup d'envoi    CAN U20 : Les Lionceaux passent à côté de leur finale !    Casablanca : arrestation d'un individu en possession de 4 400 comprimés d'ecstasy et de cocaïne    Rachida Dati visite le pavillon marocain au Festival de Cannes    MAGAZINE : Bouchaib Habbouli, extinction des lumières    Festival des musiques sacrées du monde : Jajouka, une transe qui a du Stones !    Ismael Saibari et Couhaib Driouech sacrés Champions d'Eredivisie    RKC : Mohamed Ihattaren fait ses adieux avec un dernier but    Akhannouch représente Mohammed VI à l'inauguration du pontificat du pape Léon XIV    El Guerguerat : 3t de haschisch saisies, une tentative de trafic international de drogue déjouée    Cerrada desde 2012, el rey Mohammed VI ordena la reapertura de la embajada en Damasco    Laayoune: El RNI de Akhannouch busca ganar terreno en el bastión del Istiqlal    Fermée depuis 2012, le roi Mohammed VI ordonne la réouverture de l'ambassade à Damas    Sécurité: La DGSN, un modèle de police moderne salué par Maghreb Insider    CAN U20 : L'Afrique du Sud décroche le titre face au Maroc    Renault Maroc : services préférentiels au profit du personnel de la Sûreté nationale    Un musée américain restitue à la Chine de précieux trésors historiques datant de l'époque des Royaumes Combattants    Le Moussem de Tan-Tan, un événement culturel majeur qui incarne la richesse du patrimoine et des valeurs authentiques des provinces du Sud (M. El Bouari)    Plus de 270 migrants secourus au large de la Tunisie par SOS Méditerranée    Messe inaugurale pour le Pape Léon XIV    Tragédie à New York après la collision d'un navire mexicain avec le pont de Brooklyn : morts et blessés    La DGSN encourage l'innovation dans le domaine de l'IA pour faire face aux défis sécuritaires    Akhannouch représente le Roi à l'inauguration officielle du pontificat du Pape Léon XIV    Un geste de fidélité : la DGSN soutient les familles des martyrs du devoir    Températures prévues pour le lundi 19 mai 2025    INDH : deux décennies d'investissement social    Jeu dangereux...    À El Jadida, 420 000 visiteurs dès la première journée des JPO de la DGSN    Talbi Alami: «Nous ne sommes pas en campagne électorale»    Contrôle à l'origine : le Maroc resserre l'encadrement des importations    Ukraine : Trump va s'entretenir lundi avec Poutine    Les musées, gardiens des patrimoines et acteurs du renouveau culturel    Le sommet arabe soutient la candidature du Maroc au Conseil de sécurité    Helsinki célèbre l'amitié avec le Maroc à travers une nouvelle association    La princesse Lalla Hasnaa inaugure la 28e édition du festival de Fès des musiques sacrées du monde    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Plaque d'immatriculation et permis: Les sanctions pour les motards dès juillet
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 02 - 06 - 2016

Les cylindrées de plus de 50 cc doivent être équipées d'une plaque d'immatriculation en plus d'un permis de conduire.
Plus qu'un mois pour les motards. Le ministère de l'équipement, du transport et de la logistique appelle les propriétaires de tous types de moto (cyclomoteurs, motocycles, tricycles à moteur et quadricycles à moteur) à équiper leurs engins de plaques d'immatriculation.
Car le 1er juillet prochain est le dernier délai pour se conformer au nouveau règlement. Les responsables promettent des contrôles renforcés sur les routes et les premières sanctions vont tomber. «Les motos mises en circulation avant le 20 mai 2015 devraient se conformer aux nouvelles règles selon un calendrier bien précis. Je rappelle que les cylindrées de plus de 50 cc doivent être équipées d'une plaque d'immatriculation en plus d'un permis de conduire. Pour les autres, l'affichage du numéro d'ordre ainsi que le titre de propriété seront exigés», a affirme Mohamed Najib Boulif, ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique, chargé du transport. Et de poursuivre : «Le 1er juillet sera le dernier délai pour se conformer et nous comptons travailler avec nos partenaires, notamment la Sûreté nationale, pour vérifier le respect de l'application de la loi».
Les mises à la fourrière pourraient être appliquées lorsque les plaques d'immatriculation ne sont pas affichées. Mais il y a un hic concernant les triporteurs. Cette catégorie d'engins est de plus en plus utilisée dans des activités génératrices de revenus pour certaines couches sociales. La question a été soulevée au Parlement. Si le ministre s'est dit conscient de la particularité de cette catégorie, il s'est montré intransigeant concernant le respect de la loi. «Nous sommes conscients de cette situation et c'est la raison pour laquelle nous avons retardé les sanctions mais la sécurité routière doit aussi être prise en considération», a-t-il expliqué. En effet, l'obligation pour les motos d'afficher le numéro d'immatriculation ou d'ordre devait être effective dès le mois d'octobre 2015.
Il semble aujourd'hui que les responsables sont décidés à faire respecter la loi après le délai de grâce accordé aux retardataires. Ces derniers n'ont donc que moins de quatre semaines pour effectuer la procédure prévue à cette fin. Les intéressés doivent se présenter au centre de contrôle technique le plus proche de leur lieu de résidence munis d'un dossier composé d'un document justifiant l'appartenance de la moto au demandeur (facture d'achat, de l'ancien titre d'appartenance, certificat de dédouanement…). Les motards qui n'ont aucun de ces documents doivent présenter une déclaration sur l'honneur, portant signature légalisée. Une copie certifiée conforme de la CIN ainsi qu'une autorisation du tuteur pour les mineurs sont demandées.
A noter que toutes les motos importées à l'état neuf ou usagées, montées localement à partir de composants neufs ou usagés, commercialisées par un concessionnaire ou importateur ou assembleur ou revendeur sont assujetties.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.