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Opération Marhaba 2024 : Nouvelles mesures douanières pour les véhicules en admission temporaire
Publié dans Yabiladi le 02 - 06 - 2024

Dans le cadre de l'opération Marhaba 2024, l'Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a annoncé ce jeudi 30 mai, à Rabat, de nouvelles mesures de facilitation, déployée chaque année sur hautes instructions royales pour améliorer l'accueil des Marocains résidant à l'étranger (MRE), précise un circulaire daté du 1er juin 2024.
À présent, les voitures en admission temporaire (AT), dont le délai arrive à expiration à partir du 1er décembre de chaque année, auront la possibilité de rester six mois de plus sans frais supplémentaires, ni besoin de repartir. Cette règle s'applique aussi à celles dont l'autorisation a expiré avant cette date, sous réserve de payer une pénalité. Les demandes pour prolonger la durée de l'AT doivent être envoyées à l'ADII à partir du 1er décembre, avec les documents nécessaires.
De plus, les véhicules accompagnés d'un Certificat provisoire d'immatriculation (CPI) peuvent être provisoirement importés, sous réserve que ce CPI soit en vigueur et au nom du détenteur de l'AT. Une nouvelle disposition concerne la possibilité de transférer des autorisations d'AT entre des personnes non résidentes au Maroc, maintenant permise sans contrainte de pays de résidence pour les deux parties impliquées.
En complément de ces mesures, les règles générales concernant l'admission temporaire des effets personnels sont toujours en vigueur. Les MRE ont ainsi le droit d'importer temporairement leurs effets personnels habituels comprenant des es bijoux, des instruments de musique, des ordinateurs portables et autres articles de sport sans avoir à fournir de déclaration détaillée. Si ces objets ne sont pas renvoyés à la fin du séjour, les individus seront soumis au paiement des droits et taxes.


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