La Cour suprême du Canada a rendu un nouveau jugement à l'encontre de Hicham Jerando, reconnu coupable d'atteinte à la réputation de M. Sebti, confirmant la fermeté de la jurisprudence canadienne face aux dérives diffamatoires diffusées sur les plates-formes numériques. Dans son arrêt, la haute juridiction a confirmé la condamnation de M. Jerando à verser 20 000 dollars canadiens (environ 149 000 dirhams) à titre de réparation du préjudice moral, et 15 000 dollars canadiens (près de 112 000 dirhams) pour frais judiciaires. Le tribunal a souligné que la liberté d'expression ne saurait se muer en licence d'injure ni en prétexte à la calomnie, réaffirmant que «le droit de critiquer n'autorise jamais la diffamation». Les juges ont relevé que plusieurs enregistrements publiés en ligne contenaient des assertions gravement attentatoires à l'honneur de M. Sebti. Cette récidive s'ajoute à d'autres condamnations antérieures visant le même individu pour des faits similaires, notamment dans des affaires de diffamation numérique et d'atteinte à la vie privée. La Cour rappelle la rigueur du droit canadien face aux dérives numériques Le jugement s'inscrit dans la continuité d'une jurisprudence désormais bien établie au Canada, où la diffamation en ligne est traitée avec la même gravité que celle commise par voie de presse. La décision précise que la mention du nom ou de l'image d'autrui sans autorisation, dans un cadre injurieux ou dégradant, engage pleinement la responsabilité de son auteur. L'arrêt met également en exergue la volonté du législateur canadien de préserver la dignité des personnes face à la prolifération des contenus haineux et diffamatoires. La Cour souligne que «les mots, lorsqu'ils blessent, engagent autant que les actes ; la liberté d'expression s'éteint là où commence la diffamation». Cette nouvelle condamnation de M. Jerando marque un tournant supplémentaire dans la lutte contre la diffamation numérique et conforte la position des tribunaux canadiens : l'espace virtuel n'est pas un sanctuaire d'impunité, mais un champ régi par le même droit et les mêmes devoirs que toute autre forme d'expression publique.
