Sahara : Des membres du Polisario pénètrent dans la zone tampon    Un think-tank américain invite le Maroc à lancer une «Marche verte» pour récupérer Ceuta et Melilla    Le Polisario, le soutien algérien, les accusations et les liens avec l'Iran... comment le Congrès américain a commencé à envisager des sanctions contre le Front ?    Décès du présentateur chevronné Jamal Rayyan à l'âge de 72 ans    Discours de haine : à l'ONU, le Maroc plaide pour le dialogue entre religions    Maroc : 894 000 emplois directs dans le tourisme jusqu'en 2025    Maroc : Chaos dans les stations-service avant la hausse des prix, des ONG saisissent le gouvernement    Laylat Al Qadr : Le roi Mohammed VI présidera une veillée religieuse à Rabat    France : Un avenir incertain pour la mosquée d'Epinay-sur-Seine    France : Deux frères marocains inculpés pour un projet terroriste et antisémite    Stabilité et ouverture : les piliers d'une économie chinoise résiliente    El Kaabi en tête : les 10 Marocains qui marquent le plus cette saison    CAN 2025 : Record de +61% sur l'audience mondiale    Espagne : La Corogne retire sa candidature pour le Mondial 2030    La cuestión del Sahara, tema central de una reunión entre Francia y Argelia    Marrakech : Un harceleur arrêté après la diffusion d'une vidéo sur les réseaux sociaux    España: La Coruña retira su candidatura para el Mundial 2030    DGAPR: Les détenus autorisés à recevoir les paniers-repas une seule fois à partir du 2e jour de l'Aïd Al-Fitr    Berklee at Gnaoua and World Music Festival : Les candidatures à la 3e édition sont ouvertes    Caftans au Maroc #4 : À Rabat et à Salé, la tradition et la modernité se côtoient    Pétrole : l'AIE prête à débloquer davantage de stocks stratégiques "si nécessaire"    Guerre au Moyen-Orient: Trump qualifie l'Iran de tigre en papier    Guerre au MO : le Qatar affirme qu'une issue diplomatique est possible si l'Iran "cesse les attaques"    Ministère de l'équipement-ANEF : Une convention pour lutter contre l'envasement des barrages    Tourisme : à Agadir, l'effet Ramadan amorti par la résilience des nuitées    CGI : Didier Thérond nommé président pour la France, chargé des centres de services mondiaux au Maroc    CAN 2025 : le procès en appel de supporters sénégalais reporté au 30 mars    Le Real Betis renonce à lever l'option d'achat de Sofyan Amrabat    Finalissima 2026 annulée : tensions entre l'Argentine et les instances européennes    Lionceaux U15 : qui est Achraf Hanzaz, le nouveau sélectionneur ?    PSV : Vers un transfert record d'Ismaël Saibari au prochain mercato    Bourse de Casablanca : ouverture en territoire positif    Toyota, leader du marché hybride au Maroc    Justice : vers un encadrement plus strict de l'expertise judiciaire    Justice : le parquet appelle à renforcer le recours à la médiation et à la conciliation    France: Consulat mobile en faveur des Marocains établis dans le département du Jura    Cyberattaque : Microsoft corrige des vulnérabilités dans Windows 11    Cannabis licite : l'AMMPS et l'ANRAC simplifient l'enregistrement des produits    Théâtre Royal de Rabat : la Fondation reconnue d'utilité publique    Polisario, le Front aux connexions dangereuses    Rabat: trois nouveaux parkings pour répondre à la demande en stationnement    Oscars 2026 : « One Battle After Another » et «Sinners» dominent la cérémonie    DS automobiles lance le « DS Café culturel » à Casablanca    Tiznit accueille une veillée ramadanesque entre Madih et Samâa    Salon international des inventions de Genève: l'UIR remporte 4 médailles et le Prix de la Délégation chinoise    Jazzablanca révèle la programmation de la Scène 21, écrin de jazz et d'explorations musicales    Plus de 1,6 billion de dollars pour l'économie maritime chinoise    Festival Gnaoua. Berklee College of Music revient pour sa 3e édition à Essaouira    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



20 août :grâce royale au profit de 415 personnes dont des détenus condamnés dans des affaires de terrorisme
Publié dans 2M le 19 - 08 - 2017

A l'occasion du 64-ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, SM le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder Sa grâce à 415 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, a annoncé le ministère de la Justice dans un communiqué.
La même source précise que les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 343 détenus se répartissant comme suit :
+ Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 337 détenus.
+ Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 06 détenus.
- Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 72 personnes se répartissant comme suit :
+ Grâce sur la peine d'emprisonnement au profit de 14 personnes.
+ Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit d'une personne.
+ Grâce sur les peines d'emprisonnement et d'amende au profit d'une personne.
+ Grâce sur la peine d'amende au profit de 56 personnes.
A cette occasion, et en concrétisation de la Haute sollicitude royale à l'égard des pensionnaires des établissements pénitentiaires, sans exception ou discrimination aucune, SM le Roi, Amir Al Mouminine, a bien voulu, dans une initiative royale noble, accorder aussi Sa grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de treize (13) détenus, condamnés dans des affaires de terrorisme et ayant participé au programme «Mossalaha» (Réconciliation), et la commutation de la peine de mort en peine limitée à 30 ans, au profit d'un détenu, et ce, en réponse du Souverain, que Dieu le préserve, aux requêtes de grâce que les intéressés ont toujours porté à l'Auguste personne de SM le Roi, après avoir fait part officiellement de leur attachement aux constantes de la Nation, ses valeurs sacrées et ses institutions nationales, revu leurs positions et leurs pensées, exprimé leur rejet d'extrémisme et de terrorisme et affirmé qu'ils se sont remis sur le droit chemin, tout en faisant preuve de bonne conduite durant la période de leur incarcération, conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.