Le sommet arabe soutient la candidature du Maroc au Conseil de sécurité    À Bagdad, la Ligue arabe réaffirme le rôle central de l'accord de Skhirat dans la résolution de la crise libyenne    Laayoune : Le RNI d'Akhannouch chasse sur le terrain de l'Istiqlal    Migration : L'Allemagne salue le Maroc, un partenaire «stratégique et fiable»    Sommet arabe : Mohammed VI appelle les factions palestiniennes à la réconciliation    Espagne : Interpellation d'un membre de Daech en collaboration avec la DGST    Le Séville FC disputera un match amical contre le Wydad à Casablanca le 27 mai    Sevilla FC to play friendly match against Wydad in Casablanca on May 27    Fuerzas marroquíes eliminan un comandante de batallón del Polisario en ataque con drones cerca de Mahbes    Diaspo #389 : La quête de Mounir Raji pour capturer le Maroc des étés de son enfance    CAC dévoile la troisième édition du Village Auto    Afrique : plus de 11 000 véhicules électriques vendus en 2024, le Maroc en fer de lance    Le Maroc prépare l'ouverture de 8 340 nouvelles chambres avec 57 projets hôteliers en cours    Agriculture familiale : Les pistes du CESE pour un renouveau durable [INTEGRAL]    Safi: L'ENSAS et l'AMT éclairent l'avenir énergétique lors d'un workshop d'exception    Le président d'Interpol salue la capacité du Maroc à assurer la sécurité et la stabilité    Bourita tient des pourparlers bilatéraux avec son homologue syrien en marge du sommet arabe à Bagdad    Plaider pour la justice, une tradition chinoise au sein des Nations Unies    La Chine... de « l'usine du monde » à l'esprit du monde : Pékin accueillera-t-elle un sommet Trump-Xi ?    Le Maroc renouvelle sa solidarité avec la Syrie et affirme l'unité de son territoire lors du Sommet arabe    RELATIONS SINO-MAROCAINES    Coupe de la CAF (finale aller) : la RSB fait un pas vers le sacre    CAN U20 : L'essentiel des déclarations de Mohamed El Ouahbi avant la finale    Le Maroc se hisse parmi les marchés émergents du jeu d'argent avec un chiffre d'affaires prévu à 1,23 milliard de dollars en 2029    HB Africain / CACVC : Vendredi, Derb Sultan et Samara vainqueurs, AS FAR battue    Confédération Brésilienne de Football : Le Président, ayant engagé Ancelotti, révoqué par la justice !    CCAF / Finale retour : Simba conteste la délocalisation à Zanzibar    Avec Hakimi, le PSG au complet contre Auxerre pour fêter le titre    La Chine trace la voie de l'avenir : un bond géant dans le développement du réseau ferroviaire à grande vitesse    Maroc : Honda étoffe son offre hybride avec le HR-V e:HEV    Ministère des Affaires étrangères marocain appelle les membres de la communauté marocaine en Libye à faire preuve de la plus grande vigilance    Vente de diplômes de master et de doctorat au Maroc : crise de qualité ou chaos académique ?    En détails... L'élargissement du cercle des personnes impliquées dans la vente de diplômes de master à Agadir    Une maladie génétique ignorée dont les familles souffrent en silence    Paris impose désormais un visa aux détenteurs de passeports diplomatiques algériens    Paris accueille une rencontre stratégique sur l'investissement des MRE    Helsinki célèbre l'amitié avec le Maroc à travers une nouvelle association    Alain Weber : «Le sacré se manifeste à travers la transcendance»    Prague célèbre les Journées du patrimoine culturel marocain    Températures prévues pour le dimanche 18 mai 2025    USA: La Cour suprême suspend à nouveau les expulsions d'immigrés clandestins    L'USFP met fin à sa participation à la motion de censure contre le gouvernement    Moody's abaisse la note de crédit des Etats-Unis à AA1 sur fond d'augmentation de la dette publique    Nasser Bourita représente S.M. le Roi au 34e Sommet arabe et au Sommet économique et de développement    La princesse Lalla Hasnaa inaugure la 28e édition du festival de Fès des musiques sacrées du monde    Le Maroc brille à Cannes : Abdelaziz El Bouzdaini, figure de proue d'un cinéma en pleine ascension    S.A.R. la Princesse Lalla Hasnaa préside l'ouverture du 28e Festival de Fès des musiques sacrées du monde    Comediablanca 2025 avance ses dates    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



On conclut des contrats sans même nous en rendre compte
Publié dans La Vie éco le 08 - 01 - 2020

Dans la mesure où notre culture profonde a inventé moult raisons pour légitimer un travers ou un désagrément. Ainsi, on ne rate pas son train: c'est le train qui part sans nous. On ne heurte pas une porte ou un mur, c'est la porte ou le mur qui sont (les vilains) tombés sur moi !
Dans la vie quotidienne les gens vaquent à un tas d'occupations professionnelles, sociales, économiques, culturelles ou autres. On circule, on achète, on vend, on loue, on s'adonne à beaucoup d'activités, d'une manière courante, inconsciente et banale. Ce faisant, à l'insu «de notre plein gré», selon une expression célèbre, on conclut autant de contrats sans même nous en rendre compte. Les Marocains ignorent ce détail, qui refait surface uniquement en cas de problèmes, et encore. Ainsi, quand on emprunte un bus, ou qu'on prend un taxi, on se retrouve partie d'un contrat de transport. Lequel crée des droits et obligations réciproques : le voyageur/client doit circuler dans des conditions de sécurité et de confort, et être transporté jusqu'à sa destination finale. En contrepartie de quoi il est tenu de s'acquitter d'une certaine somme. Même chose pour le train ou l'avion, évidemment, bien que ce dernier moyen de transport soit particulièrement réglementé par des textes spéciaux, comme les différentes Conventions de Varsovie, relatives au transport aérien.
Ainsi, normalement, un train qui arrive en retard, ou un bus qui, tombant en panne, laisse ses passagers dans la station, sont autant de cas de rupture du contrat de transport, qui entraînent automatiquement le droit à une indemnisation. Mais cette culture n'existe pas encore chez nous, ou du moins elle n'est pas très courante. Mais l'on progresse, car la presse a fait état ces derniers temps d'un cas où une dame a été indemnisée par un transporteur, suite à des désagréments qu'elle aurait subis durant son transport. C'est une première, dans la mesure où notre culture profonde a inventé moult raisons pour légitimer un travers ou un désagrément. Ainsi, on ne rate pas son train: c'est le train qui part sans nous. On ne heurte pas une porte ou un mur, c'est la porte ou le mur qui sont (les vilains) tombés sur moi ! Par ailleurs, il existe aussi dans l'inconscient populaire la notion d'autorité supérieure, comme l'Administration. Dans une affaire immobilière, des biens de personnes avaient été expropriés pour cause d'utilité publique : un grand projet d'infrastructure était prévu à l'emplacement de leur bien. Soit, c'est la loi, et c'est universel. L'intérêt général a toujours primé sur l'intérêt individuel. Sauf que, pour différentes raisons, le projet en question n'a jamais vu le jour. Certes, les intéressés ont été indemnisés, des clopinettes par rapport à la valeur réelle de leur propriété. Et dix ans après, rien, le néant : pas de projet, mais les biens demeurent toujours sous séquestre de l'Etat. Différentes actions en justice ont alors été lancées, visant, soit à revoir à la hausse l'indemnisation (partant du principe que la valeur réelle du bien a augmenté entre temps), soit déclarer que le projet d'infrastructure n'ayant pas été réalisé, le séquestre étatique devait cesser. Les tribunaux, eux, ne s'amusent pas, et toutes les demandes présentées ont été rejetées.
Au motif hilarant que «si l'Etat n'a pas réalisé le projet durant la décennie écoulée, pour certainement des raisons budgétaires, rien n'indique avec certitude que ce projet a été définitivement abandonné, et que de ce fait le séquestre au profit de l'Etat demeure parfaitement légitime et justifié». En d'autres termes, circulez braves gens, mais revenez dans dix ans. Ou vos héritiers. Dans un autre cas, c'est une voiture qui a renversé un citoyen. Véhicule du reste parfaitement en règle, notamment du point de vue de l'assurance. Sauf que le nom du responsable civil figurant sur les attestations était celui d'un haut responsable politique. L'apprenant, la victime a tout de suite voulu retirer sa demande d'indemnisation, affirmant: «Je ne suis pas de taille à lutter contre eux...». Il a fallu déployer des miracles de pédagogie pour lui faire comprendre que sa demande, parfaitement fondée juridiquement, ne visait en aucune manière le responsable en question. Que c'était une pure question de forme. Que chaque véhicule circulant sur la voie publique devait être assuré...au nom de quelqu'un. Et que, en l'espèce, le dirigeant politique ne sera même pas au courant de la procédure en cours. Peine perdue, la victime a préféré en rester là, c'est-à-dire abandonner sa demande d'indemnisation, de crainte (totalement infondée ?…) de représailles futures. Tout est donc question de formation, d'éducation et de confiance dans l'appareil judiciaire.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.