À Avignon, la famille de Christophe Gleizes, le journaliste incarcéré en Algérie, dénonce une «fantasmagorie politico-judiciaire»    Le Maroc debout    Casablanca : La vérité sur des allégations de vol d'organes    Le Parlement panafricain demeure un organe sans autorité, vingt ans après sa création, déplore le Policy Center for the New South    Capacité future à épargner : perception pessimiste des ménages au T2-2025 (HCP)    Economie verte : la BERD octroie 55 M€ à Saham Bank pour appuyer les projets de développement durable    Ouezzane/Génération Green: Lancement de plusieurs projets de développement agricole et rural    Le Gabon adopte une nouvelle stratégie de développement du secteur de la pêche maritime        L'ancien président coréen Yoon Suk Yeol inculpé pour abus de pouvoir    La présidence syrienne annonce un cessez-le-feu immédiat à Soueïda    Défis climatiques et souveraineté : histoire d'eaux troubles    Euro (f) Suisse 25 : Cruelle désillusion pour les Bleues, l'Allemagne en demi-finale    FIFA/FRMF : Gianni Infantino salue les avancées du football marocain    CAN (f) 2024 : Pas de demi-finale Maroc–Algérie, les Lionnes affronteront le Ghana    Interview avec Paul Mamere : « Mon parcours n'est pas une exception »    Le détenu décédé à Nador souffrait d'une maladie incurable et bénéficiait des soins de santé nécessaires    Subventions aux œuvres cinématographiques : la commission dévoile la liste des bénéficiaires    Le Real Madrid lance son programme éducatif de football au Maroc    Bonus INTGVIEW. Lahcen Saâdi : « Les engagements du programme gouvernemental sont tenus »    Des enseignants marocains entament un programme inédit sur la Shoah en Europe centrale    Partenariat Maroco-Chinois Pionnier pour Stimuler l'Innovation en Santé et l'Intégration entre Médecine Moderne et Traditionnelle    Lekjaa : Le Maroc prépare 2030 dans une logique de continuité et de durabilité    La co-organisation du Mondial 2030 devrait générer plus de 100 000 emplois annuels au Maroc, selon Nadia Fettah    FC Barcelone: le retour au Camp Nou encore repoussé    Brahim Diaz va prolonger au Real    Hackathon national : quatre initiatives distinguées à Rabat    Ferhat Mehenni : Le régime algérien transforme Tala Hamza en base militaire dans le cadre d'un plan d'éradication des Kabyles    Le Maroc scelle un accord avec Boeing pour ériger cinq pôles aéronautiques d'excellence    Bruno Retailleau accuse l'Algérie de connivence avec l'immigration clandestine et prône une rupture nette    Le Maroc et l'UNESCO annoncent une nouvelle alliance pour promouvoir le développement en Afrique par l'éducation, la science et la culture    5G au Maroc : Un train de retard pour une technologie sur le déclin ? [INTEGRAL]    Les prévisions du samedi 19 juillet    Morocco National Hackathon supports digitalization for four local NGOs    Programme "Moussalaha" : 390 détenus bénéficiaires    Yaoundé vibre avec les « Renaissance Music Awards »    Pose de la première pierre du projet de valorisation du site archéologique de Sejilmassa    Ferhat Mehenni honoré lors d'une prestigieuse cérémonie internationale à Paris    Selon le prestigieux institut américain WINEP, «Alger pourrait contribuer à persuader le Polisario d'accepter un modèle négocié d'autonomie, la proposition marocaine servant de canevas»    Festival : Jazzablanca, un final éclatant de stars et de jeunes talents    Décès d'Ahmed Faras : le président de la FIFA rend hommage à la carrière exceptionnelle d'une légende du football africain    Marruecos extiende la alfombra roja a Jacob Zuma tras el acercamiento sobre el Sahara    El conflicto se intensifica entre la Unión Europea y Argelia    Nadia Fettah: « Tous les partenaires sont convaincus de la nécessité d'une solution consensuelle »    L'Humeur : Timitar, cette bombe qui éclate mou    Ould Errachid reçoit l'ancien président d'Afrique du Sud et leader du parti MK, Jacob Zuma    Festival des Plages Maroc Telecom : Une soirée d'ouverture réussie à M'diq sous le signe de la fête et du partage    Temps'Danse fait rayonner le Maroc à la Coupe du monde de danse en Espagne    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le tribunal de Rabat rejette la plainte de Mansouri
Publié dans Les ECO le 20 - 01 - 2010

Le Tribunal de première instance de Rabat a rejeté mercredi, le recours de la défense de Mansouri pour faire annuler la réunion du conseil national à Marrakech organisée par le courant réformateur de Mezouar. L'affaire remonte au début du mois de janvier, lorsque Mustapha Mansouri avait mandaté un groupe d'avocats pour déposer un recours en urgence pour l'annulation de la convocation d'une session du conseil national à Marrakech les 23 et 24 janvier.
Mardi, les avocats des deux parties avaient plaidé chacun en faveur de la partie qu'ils défendent. Selon Me Saad Benmbarek, avocat de Mansouri, le courant réformateur avait décidé de convoquer le conseil national et non pas de réunir les deux tiers pour le faire.
Les avocats de Mansouri ont demandé à la cour de retirer une liste des signataires du bureau exécutif sur la décision de Mansouri de déléguer à Mezouar la gestion du parti. Une vive polémique a alors éclaté entre les avocats sur la sémantique utilisée dans ledit document. Pire encore, un des avocats de Mansouri a qualifié les membres du courant réformateur de putschistes qui visent à évincer un président du parti élu légalement. Les avocats de Mansouri ont aussi présenté à la cour des convocations adressées par Mezouar à des personnes qui avaient démissionné du parti, comme Abdelhadi Alami ou Mohamed Iraqi Houssaini.
Mansouri repasse devant la barre
Deux autres procès attendent les Rnistes devant le même tribunal. Il s'agit d'une plainte, déposée par Salaheddine Mezouar pour faire un audit sur les finances du parti et un deuxième procès pour bloquer le compte bancaire du RNI. Pour leur part, les avocats de Mansouri, Me Hassan Halhoule et Houcine Bouchti, avaient demandé en urgence au tribunal de fusionner les deux procès et de prononcer la non-compétence du tribunal, car les finances des partis politiques sont du ressort des Tribunaux financiers et de la Cour suprême des comptes.
Mercredi, le procureur du Roi auprès de la cour d'appel de Rabat avait convoqué l'ex-ministre du tourisme, Mohamed Boussaid, pour l'auditionner au sujet d'une plainte déposée contre Mansouri pour diffamation. Selon une source judicaire, le procureur devrait, sur la base des déclarations de Boussaid, décidé de convoquer ou non Mansouri. Selon une source proche du dossier, la procédure de convocation de Mansouri, président de la Première chambre est complexe.
Pour rappel, Mustapha Mansouri, lors d'une réunion avec les coordinateurs du parti, avait révélé que Boussaid lui avait demandé de le soutenir pour se présenter aux élections communales à Fès.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.