Séisme d'Al Haouz: Près de 24.000 habitations déjà reconstruites    Addis-Abeba: Le Sommet Afrique-CARICOM loue les efforts des trois Commissions africaines sur le climat    Un 2e foyer de dermatose bovine identifié dans le département français de l'Ain    La saison des grèves commence !    Les disparités régionales de la croissance économique au Maroc : Une dynamique porteuse de potentialités et d'opportunités    Le Polisario offre les richesses du Sahara aux investisseurs étrangers    Villes intelligentes et transition énergétique : penser Rabat, Casablanca et les régions sans asphyxier la planète    Sarkozy met à nu le régime algérien et appelle à durcir l'octroi des visas en imposant une "visa contre chaque expulsé"..    Regragui avant Maroc-Zambie: "Nous jouons chaque match pour le gagner"    Le PSG en colère après les blessures de Doué et Dembélé, Hakimi mis au repos    82a Mostra de Venecia: «Calle Málaga» de Maryam Touzani gana el premio del público    Interview avec Sara Arsalane : « Nous aspirons à faire de la culture une réalité démocratique au Maroc »    82e Mostra de Venise: "Calle Malaga" de Maryam Touzani remporte le Prix du public    Une alliance académique pour redonner vie à l'histoire enfouie de Doukkala    MAGAZINE : Lemchaheb, feu fixé mais pas éteint    Moroccan film Calle Malaga wins Audience Award at Venice Film Festival    «Atoman», un super-héros qui a du mal à convaincre ?    Séisme d'Al-Haouz: A Marrakech, l'opération de reconstruction continue    Algérie : Quand le régime se dévore lui-même, Nadir Larbaoui sous ISTN    Obésité au Maroc : un fléau en progression, surtout chez les femmes    F1: Max Verstappen remporte le Grand Prix d'Italie    El Rey Mohammed VI felicita al Presidente de Brasil por el Día Nacional    Maroc–Brésil, acte II : la revanche se prépare pour novembre ?    Sommet Afrique-CARICOM : L'Initiative Royale atlantique mise en avant    Le Roi Mohammed VI adresse ses félicitations au Président brésilien pour la fête nationale    Automobile: Porsche écarte toute production aux Etats-Unis malgré les droits de douane    La liberté de Nasser Zefzafi : une victoire pour l'unité du Maroc et un revers pour les manœuvres extérieures    Trump signe un décret renommant le département de la Défense en « ministère de la Guerre »    Températures prévues pour le lundi 08 septembre 2025    Casablanca: Interpellation de 6 individus pour leur lien présumé à un braquage à main armée en France    Avons-nous déjà été humains ?    ONU: Hilale conclut avec succès la négociation de la déclaration politique du deuxième Sommet social prévu à Doha    Le Maroc voit rebondir de 85 % ses importations de cuivre russe au premier semestre 2025    Munir El Haddadi signe son premier contrat hors d'Espagne, direction l'Iran    Royaume-Uni : Le métro londonien en grève, une première depuis 2023    CDC Afrique alerte sur la persistance du choléra comme menace majeure    Le Premier ministre japonais annonce sa démission après une crise politique    Zambie – Maroc : Arbitrage, heure et chaines    Afro Basket U16 Rwanda 25 : Cet après-midi, les Lionceaux face à un Mali diminué    Prépa CDM U17 Qatar 25 : Les Lionceaux battus par l'Angleterre    Le temps qu'il fera ce dimanche 7 septembre 2025    Le Polisario lâche du lest sur ses revendications phares    Al Mada et CNGR concluent un financement vert syndiqué international pour leur première usine africaine de matériaux pour batteries    Des œuvres marocaines obtiennent les subventions du Fonds arabe pour les arts et la culture 2025    Aéroport Al Hoceima: Hausse de 7% de passagers à fin août    Coordination avec Interpol et la police marocaine : l'Indonésie expulse un Marocain recherché pour crimes violents et enlèvement d'enfants    Waly Dia : "Une Heure à Tuer", un spectacle coup de poing entre humour et conscience    David Beckham fête ses 50 ans à Marrakech    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le tribunal de Rabat rejette la plainte de Mansouri
Publié dans Les ECO le 20 - 01 - 2010

Le Tribunal de première instance de Rabat a rejeté mercredi, le recours de la défense de Mansouri pour faire annuler la réunion du conseil national à Marrakech organisée par le courant réformateur de Mezouar. L'affaire remonte au début du mois de janvier, lorsque Mustapha Mansouri avait mandaté un groupe d'avocats pour déposer un recours en urgence pour l'annulation de la convocation d'une session du conseil national à Marrakech les 23 et 24 janvier.
Mardi, les avocats des deux parties avaient plaidé chacun en faveur de la partie qu'ils défendent. Selon Me Saad Benmbarek, avocat de Mansouri, le courant réformateur avait décidé de convoquer le conseil national et non pas de réunir les deux tiers pour le faire.
Les avocats de Mansouri ont demandé à la cour de retirer une liste des signataires du bureau exécutif sur la décision de Mansouri de déléguer à Mezouar la gestion du parti. Une vive polémique a alors éclaté entre les avocats sur la sémantique utilisée dans ledit document. Pire encore, un des avocats de Mansouri a qualifié les membres du courant réformateur de putschistes qui visent à évincer un président du parti élu légalement. Les avocats de Mansouri ont aussi présenté à la cour des convocations adressées par Mezouar à des personnes qui avaient démissionné du parti, comme Abdelhadi Alami ou Mohamed Iraqi Houssaini.
Mansouri repasse devant la barre
Deux autres procès attendent les Rnistes devant le même tribunal. Il s'agit d'une plainte, déposée par Salaheddine Mezouar pour faire un audit sur les finances du parti et un deuxième procès pour bloquer le compte bancaire du RNI. Pour leur part, les avocats de Mansouri, Me Hassan Halhoule et Houcine Bouchti, avaient demandé en urgence au tribunal de fusionner les deux procès et de prononcer la non-compétence du tribunal, car les finances des partis politiques sont du ressort des Tribunaux financiers et de la Cour suprême des comptes.
Mercredi, le procureur du Roi auprès de la cour d'appel de Rabat avait convoqué l'ex-ministre du tourisme, Mohamed Boussaid, pour l'auditionner au sujet d'une plainte déposée contre Mansouri pour diffamation. Selon une source judicaire, le procureur devrait, sur la base des déclarations de Boussaid, décidé de convoquer ou non Mansouri. Selon une source proche du dossier, la procédure de convocation de Mansouri, président de la Première chambre est complexe.
Pour rappel, Mustapha Mansouri, lors d'une réunion avec les coordinateurs du parti, avait révélé que Boussaid lui avait demandé de le soutenir pour se présenter aux élections communales à Fès.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.