Le Maroc a mis en oeuvre, depuis plusieurs années, un projet de société démocratique et moderniste qui érige la promotion et le respect des droits de l'homme en priorité, faisant du Royaume un leader régional en la matière, de l'avis même des instances de l'ONU et des Organisations non gouvernementales spécialisées. -Par Rahal Taoussi- Un processus de réformes démocratiques, enclenché depuis plusieurs années, s'est fortement accéléré sous le règne de SM le Roi Mohammed VI, qui a d'emblée accordé la priorité à la réalisation du développement économique et social et à la consolidation des droits de l'homme. Depuis, le Royaume s'est engagé à asseoir une pratique et une culture des droits de l'Homme à travers des réformes substantielles et des initiatives destinées à tourner définitivement la page des violations passées des droits de l'homme et à se prémunir contre d'éventuels dérapages. La détermination du Maroc à garantir, à tous les niveaux, le respect des droits de l'Homme et à favoriser son ancrage irréversible sur cette voie, ont suscité de larges échos favorables et ont été salués par la communauté internationale, les Organisations non gouvernementales (ONG) et les instances onusiennes en charge de la défense des droits de l'Homme. Réuni en avril 2008 à son siège à Genève, l'organe intergouvernemental principal des Nations unies en charge de toutes les questions relatives aux droits de l'Homme, en l'occurrence le Conseil des droits de l'homme (CDH) a en effet salué les avancées réalisées par le Maroc dans ce domaine. Dans son rapport adopté au terme de l'Examen Périodique Universel (EPU) auquel le Maroc a été alors soumis, le CDH n'a pas manqué de saluer les efforts entrepris par le Royaume en vue de consolider les droits de l'Homme, le qualifiant de modèle en matière de respect de ces droits. Les intervenants, au nom de 57 délégations représentant tous les continents, se sont félicités de l'expérience démocratique marocaine et des avancées réalisées par le Royaume sur la voie de la consolidation de la démocratie et de la bonne gouvernance. Ils ont particulièrement salué la création de l'Instance Equité et Réconciliation (IER) et le travail qu'elle a accompli, en tant que commission nationale ayant pour mission l'établissement de la vérité, la réalisation de la réconciliation et la réparation des préjudices subis par le passé. Les représentants des différents pays membres du Conseil des Droits de l'Homme ont, en outre, loué les progrès réalisés par le Maroc en matière de protection et de promotion des droits de l'homme. Ils se sont, à cet égard, félicités de l'engagement pris par le Royaume de protéger les droits de l'homme et pris acte, avec satisfaction, de la volonté des autorités marocaines de faire face aux violations commises dans le passé en instituant cette Instance et en assurant un suivi de la mise en oeuvre de ses recommandations. Considérant l'IER comme un exemple et une meilleure pratique, les intervenants ont, d'autre part, salué la volonté politique du Maroc de protéger les droits de l'homme, politiques, civils, sociaux et économiques, et se sont félicités de l'engagement du Royaume à respecter ces droits. Les délégations des pays membres du CDH ont également souligné l'harmonisation de la législation marocaine avec les instruments internationaux et la volonté manifestée par le Maroc d'honorer les traités auxquels il est partie en coopérant avec les procédures spéciales. Ont aussi été mis en exergue lors de cet examen, les efforts du Maroc visant à instituer une culture des droits de l'homme, l'adoption d'un nouveau code de la famille assurant la promotion de la condition de la femme et des droits de l'enfant, ainsi que l'adoption du code de la presse. Au terme de cet examen, la Troika, présidée par la France, la Roumanie et Madagascar, a adopté son rapport et recommandations dans lesquelles elle a encouragé le Maroc à poursuivre son engagement irréversible en faveur de la promotion des droits de l'Homme et du renforcement de l'Etat de droit. Les réalisations accomplies par le Maroc sur la voie de la consolidation des droits de l'Homme lui ont également valu d'être élu par l'Assemblée générale de l'ONU au Conseil des droits de l'Homme, juste après la création de cette instance en mars 2006, en remplacement de la défunte Commission des droits de l'homme. L'élection, pour un mandat de trois ans, a conféré au Maroc la qualité de membre fondateur de cette instance onusienne et lui a permis de participer à la mise en place des règles régissant ses activités. Quelques mois après cette élection, le Maroc a été porté à la vice-présidence du CDH, une distinction considérée comme une reconnaissance par la communauté internationale des progrès considérables accomplis par le Maroc en matière de promotion et de consécration des droits de l'Homme. Les avancées ainsi réalisées par le Maroc sur la voie de la consolidation des droits humains et sa coopération constante avec les instances onusiennes en charge de ces questions ont été mises en relief à maintes reprises, et fait que des Marocains se sont vus confier la présidence ou la qualité de membre de nombre de ces instances. Ainsi Mme Halima Embarek Ouarzazi, membre du Conseil consultatif des droits de l'homme (CCDH), a été élue par acclamation, présidente du Comité consultatif des droits de l'Homme, relevant du Conseil des droits de l'Homme de l'ONU, à l'occasion de la troisième session de ce Comité, qui s'est tenue en août de cette année à Genève. En octobre de la même année, la candidate désignée par le Maroc, en l'occurrence Mme Saâdia Belmir, a été réélue à Genève, membre du Comité de l'ONU Contre la Torture (CAT) pour un mandat de quatre ans, qui commencera le 1-er janvier 2010. Elle est la seule experte du Sud, du monde arabe et d'Afrique à être élue membre de ce Comité, les autres candidats étant tous du Nord. Le choix de Mmes Belmir et Ouarzazi est certes une reconnaissance de leur compétence et de leur mérite, mais il est aussi un appui international au choix démocratique du Royaume et à son engagement irréversible en faveur de la promotion des droits de l'Homme. Il traduit en outre la large appréciation de la communauté internationale de la coopération du Royaume avec les mécanismes onusiens. A l'actif de la coopération entre le Maroc et les Nations unies, il y a lieu de signaler également le fait que le Royaume ait été choisi pour abriter un bureau régional du Haut commissariat aux droits de l'Homme pour l'Afrique du Nord. A rappeler aussi, dans ce même contexte, l'élection, le 9 novembre dernier à New York, de M. Mahjoub El Hiba, secrétaire général du CCDH, membre du Comité des droits de lŒHomme par les Etats parties au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, ainsi que la tenue au Maroc de la 88ème session ordinaire du Groupe de Travail des Nations unies sur les disparitions forcées ou involontaires (GTDFI, 26-28 juin 2009), qui constitue une reconnaissance de l'expérience du Royaume en matière de justice transitionnelle. Cette session était d'autant plus significative qu'elle s'est tenue pour la première fois dans un pays arabe, islamique et africain. Autre témoignage, et pas des moindres, sur la promotion des droits de l'homme au Maroc est celui de l'ONG Internationale Human Rights Watch, qui a constaté, dans l'un de ses rapports, que le Maroc a opéré d'impressionnants progrès en matière de droits humains et qu'un plus grand respect des droits civils et politiques fondamentaux, notamment de la liberté d'expression et d'association, y est assuré.
