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Bourse : La déontologie, «source» du mal ?
Publié dans Challenge le 07 - 02 - 2009

L'année 2008 aura été chargée en rebondissements, entre scandales et sanctions. La confiance des investisseurs est bien entamée et… une nouvelle affaire risque de porter le coup de grâce à une place déjà morose !
La problématique de la déontologie à la bourse de Casablanca est pour le moins épineuse. Ses conséquences dépassent le cadre restreint des sanctions appliquées à ceux qu'on surprend la main dans le sac. En effet, il en va de la crédibilité du marché et par extension de la confiance des investisseurs. Or, tous les analystes s'accordent à dire qu'il n'y aura de reprise que dans le giron d'un retour de confiance des acteurs du marché. C'est même une condition sine qua non pour rebondir. De là à dire que c'est en premier lieu la question déontologique qui a induit le trend baissier, il n'y a qu'un pas qu'on se garde bien de franchir. Le mal de notre place est plus profond, les aberrations y sont légion et sont symptomatiques d'un marché qui se cherche une maturité. Cette dernière reste un objectif vers lequel il faut tendre, mais qui est loin d'être acquis à ce stade. Toutefois, si la déontologie n'est pas la seule cause du mal, elle en fait partie car, comme nous l'affirme Othmane Hmamouche, contrôleur interne chez MSIN : «le non-respect de la déontologie et de l'éthique du marché peut apporter une chute au niveau des cours vu le désengagement des investisseurs qui perdent confiance».
Un nouveau scandale
serait fatal
Aussi, un nouveau scandale dans la place serait très mal venu. Les investisseurs n'ont pas encore digéré les affaires de 2008. Si cela se reproduisait, ça constituerait un vrai coup dur. Mais cela ne doit en aucun cas pousser ceux qui constatent une fraude à la taire. La transparence est plus que nécessaire et les sanctions de l'année dernière, quoique timides, ont eu le mérite de faire bouger le cocotier. Le directoire d'une société gestionnaire est tombé, et on a revu son mode de gouvernance. À quelque chose malheur est bon, et si cette purge et ce vacarme médiatique ont servi à remettre en question un modèle inadapté, c'est une panacée. «Les mesures prises par le CDVM, comme la révocation des membres du directoire de la bourse de Casablanca, sont une décision forte montrant le poids de l'autorité du marché marocain. Toutefois, cela ne suffit pas à éduquer toutes les parties prenantes», argue Othmane Hmamouche. Le gendarme de la bourse est appelé à plus de sévérité et de magnanimité. Même si le contrôleur interne de MSIN tempère : «ceci se comprend au regard de la conjoncture actuelle (crise, baisse du chiffre d'affaires), les mesures les plus sévères ne peuvent être prises pour éviter un état d'asphyxie du marché marocain». Le gendarme de la bourse avance en terrain miné et doit faire attention à ne pas avorter le fœtus boursier. La société gestionnaire en est aussi aux prémices de sa mutation. Salah-Eddine Mezouar, ministre de l'Economie et des Finances, a évoqué l'éventualité de l'ouverture du capital de la SBVC (Société de Bourse des Valeurs de Casablanca). Cela constituerait un vrai pas vers plus de transparence et d'efficience. Avant tout, ces actions doivent être concertées et coordonnées entre tous les acteurs du marché.
Sensibiliser au rôle
de la bourse
Cette implication du tout boursier n'est possible qu'à travers une sensibilisation au rôle moteur du marché financier dans le financement de l'économie. «Le marché précède toujours la législation et les règles de déontologie», affirme un spécialiste du marché boursier. Il faut donc d'abord un marché. Et ce n'est qu'une fois celui-ci créé que l'on peut se doter d'un cadre adéquat pour gérer ses éventuels débordements. Il est difficile de créer un cadre sur mesure dès le départ. Des ajustements en continu sont nécessaires pour accompagner le développement du marché. Le tout est de tirer des leçons des fraudes passées pour atténuer la teneur de celles qui sont à venir. Toutefois, le conseil déontologique des valeurs mobilières est conscient de la difficulté de sa tache. Sa directrice générale, Dounia Taârji, concède volontiers que son organisme soupçonne bon nombre d'opérations à caractère litigieux lors de ses contrôles réguliers. Cependant, elle ne peut sanctionner que si les faits sont établis. Ce qui s'avère souvent difficile si ce n'est impossible. Le régulateur du marché doit donc bénéficier des moyens matériels et humains qui lui permettent d'affirmer son autorité. Il en va de la pérennité du marché, car sans autorité forte, la place s'enliserait dans les rumeurs de délits d'initié et perdrait son attractivité déjà bien entamée.
La bourse selon Mezouar
À l'aune de la chute des cours et du scandale de la fuite d'informations privilégiées, le ministre de l'Economie et des Finances a présenté en fin d'année un plan avec 4 axes pour permettre à la place casablancaise de sortir de ses turpitudes. Le premier concerne le mode de gouvernance de la bourse, puisqu'il entend basculer la société gestionnaire en société anonyme et ouvrir son capital. Une manière d'éclaircir les choses, et de faciliter la détermination des responsabilités en cas de problème et d'accroître la transparence de ladite société. Ensuite, il a réaffirmé sa volonté d'œuvrer pour plus d'indépendance du CDVM. La fiscalité est aussi un volet important dans cette vision, puisque le PEA a été ressorti des tiroirs pour privilégier l'épargne longue et atténuer les effets désastreux du day trading. Enfin, les institutionnels ont vu leurs droits à détenir des actions cotées en représentation de leurs provisions techniques passer de 50% à 60%. Au final, cette vision contient les remèdes d'un bon nombre de maux qui tourmentent le marché boursier marocain. Toutefois, deux mois après cette annonce, les mesures d'application de ses axes se font encore attendre.


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