Une CAN et puis ? Le mythe de la grandeur sénégalaise déconstruit    Lionceaux U20 : la liste de Batelli impressionne par son vivier européen    Wael Mohya convoqué avec l'Allemagne U18... le Maroc à l'affût    Les électeurs français aux urnes pour le second tour des Municipales    L'affaire Saad Lamjarred relancée : des audiences en appel décisives s'ouvrent en France    Coupe de la CAF: L'Olympique de Safi en demi-finale après son nul chez le Wydad de Casablanca    Foot: Manchester City remporte la Coupe de la Ligue contre Arsenal    Les forêts, un patrimoine naturel au coeur du développement durable    Voici les hauteurs de pluies enregistrées ces dernières 24H    Los entresijos de los nombramientos de los nuevos jefes de las milicias armadas del Polisario    CAN 1976 : cómo L'Equipe, BeIN Sports, Goal y Koora difundieron una noticia falsa sobre Marruecos    AFCON 1976: How L'Equipe, BeIN Sports, Goal, and Koora spread fake news about Morocco    Football: Tarik Sektioui, nouvel entraîneur de la sélection omanaise    Trump menace de frapper les centrales électriques iraniennes si Téhéran ne rouvre pas le détroit d'Ormuz d'ici 48h    U23: Double confrontation amicale du Maroc face à la Côte d'Ivoire les 26 et 30 mars    Port d'Essaouira : Baisse de 45% des débarquements de pêche à fin février    CAN 1976 : comment L'Equipe, BeIN Sports, Goal et Koora ont relayé une fake news sur le Maroc    Sahara : l'administration Trump annonce un «examen stratégique» de la MINURSO    Report de la visite de la rapporteuse de l'ONU sur la torture à Rabat et Laayoune    L'ambassadeur du Maroc empêché accéder à la cour de la Mosquée Hassan II au Sénégal : une source évoque une procédure protocolaire habituelle    Marrakech-Safi : 12.341 entreprises créées en 2025    Aïd Al-Fitr : Casablanca déploie un dispositif renforcé pour l'accueil du public dans ses parcs et jardins    Après une absence due au service militaire... le groupe coréen BTS signe un retour en force avec des chiffres records    Accord agricole Maroc-UE : la Commission européenne soutient le système d'étiquetage    Après-pétrole maritime : ce que le Maroc peut faire, dès maintenant    Commerce extérieur : le Maroc accélère sa transformation numérique    Kyntus Morocco Branch : dans l'Oriental, 220 emplois créés, 400 visés d'ici 2028    Sultana Khaya sort du silence et dément toute «scission» avec le Polisario    Gaz de Tendrara: Le commercialisation annoncée pour le troisième trimestre 2026    Port Tanger-Med: mise en échec d'une tentative de trafic international de drogue et saisie de plus de 3,9 tonnes de chira    De la 2G à la 6G : une innovation chinoise réduit la consommation d'énergie et multiplie la vitesse des communications    Aïd Al Fitr : Grâce Royale au profit de 1201 personnes    Washington allège ses sanctions contre le pétrole iranien pour faire baisser les cours    L'ambassadeur de France Christophe Lecourtier annonce son départ du Maroc    Rabat. SM le Roi, Amir Al-Mouminine, accomplit la prière de l'Aïd Al-Fitr à la mosquée "Ahl Fès" et reçoit les voeux en cette heureuse occasion    Tanger Med: Mise en échec d'une tentative de trafic de plus de 3,9 tonnes de chira    Averses orageuses et fortes rafales de vent ce vendredi dans plusieurs provinces    Pétrole: Les stocks stratégiques commencent à être mis sur le marché    Mort de Chuck Norris, légende du cinéma d'action    Théâtre : Ouverture des candidatures pour le soutien aux projets culturels et artistiques    SM le Roi, Amir Al-Mouminine, accomplit la prière de l'Aïd Al Fitr à la mosquée "Ahl Fès" à Rabat    Aïd Al Fitr : Grâce Royale au profit de 1201 personnes    Aïd Al Fitr célébré vendredi au Maroc    «Porte Bagage» triomphe à Bergamo et consacre une nouvelle voix du cinéma marocain    Carte de l'artiste : les demandes déposées jusqu'au 31 décembre 2025 examinées    UNESCO : Medellín, en Colombie, désignée Capitale mondiale du livre 2027    FESMA 2026 : Lomé au cœur des saveurs africaines    Film : Rire, couple et quiproquos au cœur d'une comédie marocaine    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Quand un juge égare ses dossiers !
Publié dans La Vie éco le 26 - 05 - 2014

L'avocat refuse de revenir chez le juge : il a déjà été éconduit une fois, et sans élégance. Le président du tribunal, accompagné d'un greffier escorte alors le juriste chez le magistrat. Lequel confirme sa position, se montre outré que l'on doute de sa parole, en fait même le reproche à l'avocat. Pendant ce temps, et sans dire un mot, le greffier déplace quelques dossiers épars sur le bureau, en sort un qu'il tend au président du tribunal : «Je vous l'avais bien dit, il ne pouvait être ailleurs !»
L'affaire est simple, mais sa gestion complexe…comme d'habitude, en somme. M. L. est gérant d'une société, et il possède un lot de matériel plutôt vétuste. Il compte s'en débarrasser pour acquérir de nouvelles machines mais, au préalable, il souhaite obtenir une expertise officielle, judiciaire, attestant que l'ancien matériel ne fonctionne plus, qu'il est devenu obsolète, tout en fixant la valeur vénale actuelle de ce lot de machines. Une procédure en référé est donc engagée, visant la nomination par le président du tribunal d'un expert chargé de réaliser une mission d'évaluation du matériel. La requête ne posant aucun problème, l'ordonnance est rendue en quelques jours. M. R. a donc pour mission d'établir un rapport détaillé sur l'état du parc industriel, qu'il doit remettre au tribunal dans un délai de dix jours. Ce genre de procédure, tout compris, du dépôt de la requête au rapport d'expertise ne prend, en général, pas plus de dix jours, sept, si on diligente activement les choses.
L'avocat de M. L. se présente donc au greffe afin de récupérer l'ordonnance et la transmettre lui-même à l'expert : ça va plus vite ainsi, plutôt que d'attendre les notifications du tribunal qui, elles, peuvent traîner en cours de route. On l'informe que l'ordonnance ayant été rendue l'avant-veille, n'a pas encore été saisie sur le PC du service, et qu'il convient de revenir plus tard. Trois jours après, il apprend que la saisie a été faite, mais que l'ordonnance a été transmise au service des statistiques, qui doit procéder à son enregistrement, et qu'elle sera prête dans trois autres jours. L'avocat est persévérant, et revient donc quelques jours après. Tout va bien, le document est disponible au greffe, on en fait une copie pour le juriste, mais au moment de la lui remettre, on constate que l'original de l'ordonnance n'a pas été signé par le magistrat qui en est l'auteur. Le document sans signature ne valant rien, le greffier, fort serviable, se propose de l'emmener illico presto au juge concerné, et, cordial, invite l'avocat à l'accompagner. Ce qu'ils firent donc, sauf que, ce jour-là, l'honorable magistrat avait apparemment décidé de prendre du repos (un jeudi matin !) et donc la porte de son bureau était close et l'appariteur de service ne put que confirmer : «Je ne l'ai pas vu ce matin, il n'avait pas d'audience…et comme il est onze heures trente, je ne pense pas qu'il viendra». Et d'ajouter, comme une excuse : «C'est que l'audience qu'il a tenue hier était chargée…» (Ce qui ne justifie nullement un abandon de poste, ou une journée de repos…mais on ne peut rien dire aux juges, si on veut éviter des problèmes !).
Encore quelques jours qui passent, l'avocat revient à la charge : l'ordonnance a été signée, mais elle demeure introuvable au greffe. Peut-être, suggère-t-on à l'avocat, est-elle restée sur le bureau du magistrat. Celui-ci, présent cette fois, mais en grande conversation avec une dame en son bureau, répond avec désinvolture à l'avocat que cela est faux, il a tout transmis au greffe, il n'a plus rien sur son bureau… avant de continuer sa palabre. L'avocat prend son mal en patience et s'adresse au président du tribunal qui réquisitionne aussitôt le greffier en chef, le chargeant de débusquer de suite cette f… ordonnance. On sort les registres, on contrôle les signatures, on pointe les bordereaux de transmission, on rameute les coursiers (on jette un coup d'œil aux archives, sait-on jamais, une erreur de manipulation, et hop, à la cave, le dossier).
Finalement, au terme de plusieurs heures d'investigation, le verdict tombe : ce dossier ne saurait être ailleurs que sur la table du magistrat, ou dans l'un de ses tiroirs. L'avocat refuse de revenir chez le juge : il a déjà été éconduit une fois, et sans élégance. Le président du tribunal, accompagné d'un greffier, escorte alors le juriste chez le magistrat. Lequel confirme sa position, se montre outré que l'on doute de sa parole, en fait même le reproche à l'avocat. Pendant ce temps, et sans dire un mot, le greffier déplace quelques dossiers épars sur le bureau, en sort un qu'il tend au président du tribunal : «Je vous l'avais bien dit, il ne pouvait être ailleurs !»
Au final, une procédure de cinq jours s'est transformée en une course au trésor de vingt jours… au grand dam de l'industriel qui s'arrache les cheveux !


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.