34e Sommet Arabe : SM le Roi réitère la pleine disposition du Maroc à s'engager dans toute dynamique susceptible de rehausser l'Action arabe conjointe    Le président d'Interpol salue la capacité du Maroc à assurer la sécurité et la stabilité    Bourita tient des pourparlers bilatéraux avec son homologue syrien en marge du sommet arabe à Bagdad    RELATIONS SINO-MAROCAINES    Migration : Le Maroc, un partenaire stratégique et fiable de l'Allemagne    Sahara marocain : Bruxelles désarme les illusions séparatistes d'Alger    A Laâyoune, Akhannouch met en avant les réalisations de l'Exécutif    La Chine trace la voie de l'avenir : un bond géant dans le développement du réseau ferroviaire à grande vitesse    Maroc : Honda étoffe son offre hybride avec le HR-V e:HEV    Paris accueille une rencontre stratégique sur l'investissement des MRE    CAC dévoile la troisième édition du Village Auto    Afrique : plus de 11 000 véhicules électriques vendus en 2024, le Maroc en fer de lance    Le Maroc prépare l'ouverture de 8 340 nouvelles chambres avec 57 projets hôteliers en cours    Agriculture familiale : Les pistes du CESE pour un renouveau durable [INTEGRAL]    Safi: L'ENSAS et l'AMT éclairent l'avenir énergétique lors d'un workshop d'exception    La « Déclaration de Bagdad » soutient le rôle du Comité Al-Qods, présidé par Sa Majesté le Roi Mohammed VI    Plaider pour la justice, une tradition chinoise au sein des Nations Unies    La Chine... de « l'usine du monde » à l'esprit du monde : Pékin accueillera-t-elle un sommet Trump-Xi ?    Anti-terrorisme : Interpellation d'un membre de « Daech » en Espagne en collaboration avec la DGST    Affaire Amir DZ : quatre hommes mis en examen à Paris pour enlèvement et séquestration en lien avec une entreprise terroriste    Coupe de la CAF (finale aller) : la RSB fait un pas vers le sacre    CAN U20 : L'essentiel des déclarations de Mohamed El Ouahbi avant la finale    Le Maroc se hisse parmi les marchés émergents du jeu d'argent avec un chiffre d'affaires prévu à 1,23 milliard de dollars en 2029    HB Africain / CACVC : Vendredi, Derb Sultan et Samara vainqueurs, AS FAR battue    Confédération Brésilienne de Football : Le Président, ayant engagé Ancelotti, révoqué par la justice !    CCAF / Finale retour : Simba conteste la délocalisation à Zanzibar    Avec Hakimi, le PSG au complet contre Auxerre pour fêter le titre    Le Maroc participe à la Coupe COSAFA du 4 au 15 juin    Ministère des Affaires étrangères marocain appelle les membres de la communauté marocaine en Libye à faire preuve de la plus grande vigilance    Vente de diplômes de master et de doctorat au Maroc : crise de qualité ou chaos académique ?    En détails... L'élargissement du cercle des personnes impliquées dans la vente de diplômes de master à Agadir    Une maladie génétique ignorée dont les familles souffrent en silence    Paris impose désormais un visa aux détenteurs de passeports diplomatiques algériens    1,2 million de Marocains pris en charge pour l'HTA en 2024    Helsinki célèbre l'amitié avec le Maroc à travers une nouvelle association    Musiques sacrées du monde: Fès-tival de l'âme, un vortex d'émotions    Alain Weber : «Le sacré se manifeste à travers la transcendance»    Prague célèbre les Journées du patrimoine culturel marocain    Températures prévues pour le dimanche 18 mai 2025    Nasser Bourita représente S.M. le Roi au 34e Sommet arabe et au Sommet économique et de développement    USA: La Cour suprême suspend à nouveau les expulsions d'immigrés clandestins    L'USFP met fin à sa participation à la motion de censure contre le gouvernement    Moody's abaisse la note de crédit des Etats-Unis à AA1 sur fond d'augmentation de la dette publique    La princesse Lalla Hasnaa inaugure la 28e édition du festival de Fès des musiques sacrées du monde    Le Maroc brille à Cannes : Abdelaziz El Bouzdaini, figure de proue d'un cinéma en pleine ascension    Sahara : Neither the EU nor any of its member states recognize the «SADR»    S.A.R. la Princesse Lalla Hasnaa préside l'ouverture du 28e Festival de Fès des musiques sacrées du monde    Comediablanca 2025 avance ses dates    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



à‰lections locales : un an pour boucler le processus
Publié dans La Vie éco le 30 - 05 - 2014

Le texte sur la régionalisation au Parlement en octobre prochain.
La deuxième Chambre, dans sa nouvelle configuration et avec ses 120 conseillers, démarrera ses travaux officiellement à la rentrée parlementaire d'octobre 2015. Les élections de la Chambre auront lieu un mois plutôt. Les nouveaux conseils communaux, provinciaux et régionaux et des Chambres professionnelles seront déjà en place progressivement à partir du mois de mai. Les élections des représentants des salariés auront lieu en mai, les communales et régionales en juin, les chambres professionnelles en juillet et les conseils préfectoraux en août 2015. Pour ce faire, le gouvernement démarrera les concertations avec les partis politiques et les acteurs concernés autour des textes électoraux à partir de ce mois de juin. L'Exécutif entreprendra ensuite l'élaboration de la loi organique de la régionalisation, la réforme de la décentralisation et les nouveaux textes portant sur la fiscalité et les finances locales. En même temps, il sera procédé à un nouveau découpage régional.
Sur le plan technique, l'amendement de la loi organique de la deuxième Chambre et les textes portant sur l'organisation des élections locales seront soumis pour adoption au Parlement à partir de novembre 2014. Les nouvelles listes électorales seront affinées entre janvier et mai 2015. La loi organique relative à la régionalisation avancée, la clé de voute de tout le processus, sera mise dans le circuit législatif à compter d'octobre prochain. Pour son élaboration, le gouvernement dit s'être largement inspiré des orientations royales, des dispositions constitutionnelles et des conclusions des travaux de la commission chargée de la régionalisation. En plus, l'Exécutif propose de nouveaux mécanismes à même d'affermir la gouvernance locale en associant les acteurs de la société civile à la prise de décision.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.