L'architecture des systèmes de paiement au Maroc comporte trois systèmes interbancaires de paiement, avec un système de gros montant et deux systèmes de paiement de détail, ainsi que deux systèmes dédiés à la compensation et au règlement/livraison, à savoir la bourse des valeurs et le dépositaire central de titres, rapporte Bank Al-Maghrib dans sondernier rapport annuel sur les systèmes et les moyens de paiement et leur surveillance. Le Système des Règlements Bruts du Maroc est le système de montant élevé géré par Bank Al- Maghrib. Concernant les paiements de détail, les échanges de moyens de paiement scripturaux hors cartes sont compensés dans le SIMT, géré par le Groupement pour un Système Interbancaire Marocain de Télé-compensation (GSIMT). Les transactions par cartes sont échangées via le Centre Monétique Interbancaire. L'infrastructure de compensation et de règlement-livraison comporte, quant à elle, deux systèmes. La compensation de valeurs mobilières est assurée par la Bourse de Casablanca. Le règlement et la livraison des titres sont ensuite effectués par le système de règlement géré par le Dépositaire Central, Maroclear. Le règlement de l'ensemble des soldes issus de ces systèmes est effectué en monnaie Banque Centrale sur les livres de Bank Al-Maghrib. Les liens entre ces systèmes se présentent comme suit : Système des Règlements Bruts du Maroc Le système des Règlements Bruts du Maroc (SRBM), qui constitue une infrastructure de paiement permettant notamment les transferts interbancaires de gros montants en temps réel, exécute les règlements des ordres de virement interbancaires et de clientèle ainsi que le déversement des soldes des systèmes exogènes issus de Maroclear, du SIMT et du CMI. Ce système, qui permet de régler les transactions admises en monnaie centrale, de façon continue, sur une base brute, réduit sensiblement le risque systémique dans la mesure où le contrôle de la provision du compte est effectué préalablement à l'exécution des ordres, les règles de gestion des files d'attente sont appliquées et les ordres de paiement exécutés sont irrévocables et définitifs dès leur acceptation par le système. Depuis sa mise en place en septembre 2006, le SRBM a connu une progression quasi-régulière des ordres de paiement exécutés. C'est ainsi que les volumes réglés via le SRBM sont passés de 7 563 ordres de paiement au démarrage du système en septembre 2006, correspondant à un montant de 205 milliards de dirhams, à 16 815 ordres représentant un montant de 474 milliards de dirhams réalisé en décembre 2014, soit une progression respective de 122% et 131%. Au terme de l'année 2014, le SRBM a permis le traitement agrégé de 175 655 ordres de virement, en hausse de 3,4% par rapport à l'exercice précédent. La valeur globale de ces ordres a augmenté de 7,51%, passant de 4 222 milliards de dirhams en 2013 à 4 539 milliards de dirhams en 2014. Virements interbancaires et clientèle Les virements interbancaires ont enregistré une légère baisse au terme de l'année 2014 mais restent prépondérants avec près de 60% du volume global des ordres de paiement réglés par le système. Leur volume a connu une très légère baisse de 0,83% et leur valeur a enregistré une hausse de 7,69%, s'établissant à 3 147 milliards de dirhams en 2014, au lieu de 2 923 milliards de dirhams en 2013. Les virements pour compte de la clientèle, en augmentation continue par rapport aux années précédentes, ont enregistré une hausse de plus de 10%, passant de 63 654 ordres en 2013 à 70 317 en 2014. Pour sa part, la valeur globale de ces ordres a enregistré une hausse de plus de 7%, passant de 1 299 milliards de dirhams en 2013 à 1 391 milliards de dirhams en 2014. Règlement des soldes des systèmes exogènes Le SRBM permet également d'assurer quotidiennement le déversement des soldes nets issus de la compensation multilatérale ou du règlement de l'ensemble des opérations des systèmes exogènes. Sont qualifiés d' « exogènes » les systèmes de paiement autonomes qui fonctionnent en dehors du SRBM, tant au niveau des échanges que de la compensation, mais dont les déversements des soldes et des règlements s'effectuent in fine dans ce dernier. Il s'agit, en l'occurrence : - du système d'échanges de paiements de masse (Système Interbancaire Marocain de Télécompensation); - des systèmes de règlement-livraison d'opérations sur titres (Maroclear) et d'opérations de Bourse (Bourse de Casablanca) ; - et du système de paiement centralisé pour les cartes bancaires (Centre Monétique Interbancaire). Règlement des soldes du SIMT et Maroclear Au titre de l'année 2014, le total des soldes déversés par le système de compensation électronique ou Système Interbancaire Marocain de Télé-compensation (SIMT) dans le SRBM s'est élevé à 450 milliards de dirhams, en légère hausse de 1,28% par rapport à son niveau de 2013. Au titre de l'année 2014, la valeur consolidée des ordres issus des filières de Maroclear et réglés dans le SRBM s'est établie à 10 281 milliards de dirhams, en hausse de 7,4% par rapport à 2013. Cette augmentation résulte essentiellement de l'augmentation, en nombre et en valeur, des opérations traitées au niveau de la filière Repo. Ainsi, à fin 2014, le SRBM a réglé 74 823 opérations issues du système Maroclear, dont 22 072 opérations issues de la filière de gré à gré, d'une valeur globale de 1 039 milliards de dirhams, et 52 751 opérations de repo, d'une valeur globale de 9 206 milliards de dirhams.
