Le Kenya sans visa : nouvelle politique pour les Africains    Les dépenses du chantier de la protection sociale devraient atteindre 39 MMDH en 2025    Le Sénégal accélère sa transformation économique    Burkina Faso. La reprise économique s'accélère en 2024    Cours des devises du mercredi 16 juillet 2025    Le commerce mondial rebondit au 1er trimestre, mais l'OMC reste prudente sur les risques tarifaires    Les lauréats de l'édition 2025 d'Inwi Challenge récompensés à Rabat    Croissance, investissement, emploi, AMO... Le bilan présenté par Akhannouch    Accidents de la circulation : 24 morts et 2.944 blessés en périmètre urbain durant la semaine dernière    Découverte au Niger : une météorite martienne fait sensation aux enchères    Bijagos, trésor naturel de Guinée-Bissau, entre dans le cercle prestigieux de l'UNESCO    Coopération aérienne maroco-française : Clôture d'un exercice conjoint illustrant l'harmonie opérationnelle entre les forces aériennes    La relance du Comité de libération de Ceuta et Melilla arrive au Parlement espagnol    La SRM Casablanca-Settat améliore l'approvisionnement en eau potable de la ville de Deroua Grâce à une intervention rapide saluée par le Conseil communal    Plaidoyer international pour les Marocains expulsés d'Algérie : «50 ans et après : Non à l'oubli !»    Sahara marocain. Le parti MK et Zuma font bouger les lignes en Afrique du Sud    Cause palestinienne : Al-Tamimi salue le soutien indéfectible du Maroc    La visite de Jacob Zuma à Rabat : un signe de changement stratégique dans la position de l'Afrique du Sud sur la question du Sahara marocain    L'affaire Nacer El Djen : quand le pouvoir algérien dévore ses généraux    Trump relance l'épreuve de force commerciale, l'UE affûte sa riposte    Quand l'Algérie redessine la CAN à la gomme    Chambre des représentants: Adoption du projet de loi portant création de la « Fondation Maroc 2030 »    Mondial 2026 : lancement du programme de billetterie le 10 septembre    CAN (f) Maroc 24 : Une arbitre algérienne retire le logo de Royal Air Maroc en plein match !?    Le président du CESE reçoit une délégation de l'organisation de libération de la Palestine    Le projet de loi sur le Conseil national de la presse fracture majorité et opposition    Zapatero : «Le Maroc, un modèle de développement socioéconomique»    La reactivación del Comité de Liberación de Ceuta y Melilla llega al Parlamento español    Alerte météo Maroc : Vague de chaleur jusqu'à 47°C cette semaine    España: Detención del líder de un grupo extremista que incitó a ataques contra marroquíes en Torre Pacheco    Météo : Vague de chaleur et averses orageuses de mardi à vendredi    Beni Mellal: l'auteur du sit-in solitaire au sommet du château d'eau est décédé    Consécration : Abdelhak Najib honoré à Kigali pour la paix et le dialogue des cultures    Michoc devient supporter officiel de la Fédération Royale Marocaine de Football    Préparatifs CAN 2025 : dernier virage pour les travaux    Décès de Muhammadu Buhari : le Roi Mohammed VI adresse un message de condoléances au président du Nigeria    CAN féminine de football : le Maroc affronte le Mali en quart de finale    Crash d'Air India: L'Inde ordonne une inspection d'urgence des interrupteurs de carburant des Boeing    Cañizares : "Hakimi mérite le Ballon d'or 20 fois plus que Dembélé"    Les recettes fiscales augmentent de 25,1 MMDH à fin juin 2025    La Résidence de France à Rabat célèbre la Fête nationale en présence de plus de 2 500 invités    L'UNESCO inscrit les tombeaux impériaux de Xixia au patrimoine mondial... La Chine poursuit la valorisation de son héritage civilisationnel    Festival des Plages 2025 : Maroc Telecom donne le coup d'envoi    Inscription des tombes impériales de la dynastie Xia de l'Ouest sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO    Maroc Telecom lance la 21eédition du Festival des Plages    Lou Yixiao émerveille le public avec une tenue inspirée des femmes Hui'an de l'époque républicaine chinoise : Quand la magie du passé rencontre l'élégance contemporaine    Jazzablanca 2025 : A citywide celebration of jazz, beyond the stage    Décès de l'animateur vedette de la télévision française Thierry Ardisson    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Grâce Royale au profit de 698 personnes
Publié dans L'opinion le 14 - 09 - 2016

A l'occasion de l'Aid Al Adha, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a accordé Sa grâce à 698 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés.
Voici le texte du communiqué :
«A l'occasion de l'Aïd Al Adha Almobarak, de cette année 1437 H - 2016 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 698 se répartissant comme suit:
* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 526 détenus se répartissant comme suit :
- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de : 03 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de : 504 détenus.
- Commutation de la peine de mort en peine perpétuelle au profit de : 02 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de : 17 détenus.
* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 172 personnes se répartissant comme suit:
- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de : 29 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de : 05 personnes.
- Grâce sur les peines d'emprisonnement et d'amende au profit de : 06 personnes.
- Grâce sur la peine d'amende au profit de : 132 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale''.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.