Royaume-Uni : Zelenskyy lundi à Londres pour discuter du projet d'accord de paix américain    Mondial 2026 : Analystes et techniciens écossais redoutent les Lions de l'Atlas    Coupe arabe : la Jordanie de Jamal Sellami bat le Koweït et file en quart de finale    Mondial 2026 : la FIFA dévoile le calendrier complet    Diaspo #418: En Madagascar, Ikram Ameur encuentra su camino en la escritura con la maternidad    M'diq-Fnideq: 4 morts et 8 blessés suite à un accident tragique    L'Etoile d'Or du Festival de Marrakech décernée à Promis le Ciel d'Erige Sehiri    Le BMDAV assure, tel que stipulé par la loi, la perception et la répartition des droits d'auteur et des droits voisins    Ouverture de la 28e édition du Salon international d'hiver des produits agricoles tropicaux de Chine à Hainan    La Chine, nouvel épicentre incontesté du marché mondial des véhicules à énergies nouvelles    Chambre des conseillers : Les projets de loi relatifs au système électoral approuvés à l'unanimité    SM le Roi félicite le Président finlandais à l'occasion de la fête nationale de son pays    L'ambassadrice de Chine au Maroc adresse une lettre aux amis marocains : les faits et la vérité sur la question de Taiwan    Maroc : L'Institut supérieur des sciences de la sécurité inauguré à Ifrane    Ifrane: Inauguration de l'Institut supérieur des sciences de la sécurité    Législatives : Laftit réaffirme la volonté de consolider les valeurs d'une pratique électorale saine    Mondial 2026, Hakimi, CAN 2025 : Walid Regragui fait le point et fixe le cap    Bourse de Casablanca: les banques contribuent de 32% à la croissance des revenus globaux    Dakhla-Oued Eddahab : trois conventions pour développer les infrastructures logistiques et commerciales    AMO : Couverture d'environ 88% de la population    Cinq étudiants de Sorbonne-Euromed Maroc admis au barreau de Paris    Zineb Mekouar wins Henri de Régnier Prize for Remember the Bees    Nadia Fettah souligne la dimension stratégique du partenariat économique maroco-espagnol    Infrastructure gazière nationale : Publication de l'Avis de préqualification    Marrakech International Film Festival 2025 honors Guillermo Del Toro with Golden Star Award    Patrimoine immatériel : Le sort du caftan marocain bientôt scellé à l'UNESCO    Diaspo #418 : A Madagascar, Ikram Ameur trouve sa voie dans l'écriture avec la maternité    Permis, casques, contrôles : Kayouh dévoile son plan pour réduire les accidents de motos    Le phénomène Younes Ebnoutalib : buts décisifs et statistiques impressionnantes    Maroc : Une charte pour le financement et l'accompagnement des TPE    Echecs : À 3 ans, un Indien devient le plus jeune joueur classé    Prévisions météorologiques pour samedi 06 décembre 2025    Les frais de l'Université Paris 1 augmentent pour des étudiants hors-UE, dont le Maroc    Coupe Arabe 2025 : Le succès saoudien redistribue les cartes dans le groupe B    Basket – DEX (H) / J8 : FUS-CODM et ASS-FAR en ouverture cet après-midi    Netflix va racheter Warner Bros Discovery pour près de 83 milliards de dollars    FAO: Baisse des prix mondiaux des produits alimentaires en novembre    Afrique du Nord et Proche-Orient : une plongée inquiétante dans la fournaise    Académie française : Zineb Mekouar reçoit le prix Henri de Régnier de soutien à la création littéraire    Réunion de haut-niveau Maroc–Espagne : quatorze accords pour structurer une coopération d'impact    Guillermo del Toro : « J'aimerais être un monstre »    GenZ Maroc : Un total de 55 années de prison pour les participants aux émeutes d'Aït Ourir    UNESCO : Casablanca et Oujda rejoignent le Réseau mondial des villes apprenantes    Secousse tellurique de magnitude 4,9 ressentie dans le sud de l'Espagne    Le Maroc réélu au Conseil d'administration du Programme alimentaire mondial    Le Maroc souligne « un moment inédit » dans ses relations avec l'Espagne    Autodétermination, autonomie et nouveau cap diplomatique : ce que révèle la parole de Nasser Bourita    «Mira» de Lakhmari : La rupture qui n'en est pas une ?    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Grâce Royale au profit de 605 personnes
Publié dans L'opinion le 13 - 12 - 2016

A l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Al-Nabawi, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a accordé Sa grâce à 605 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés.
Voici le texte du communiqué:
«A l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Al-Nabawi, de cette année 1438 H- 2016 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume.
Ces personnes sont au nombre de 605 se répartissant comme suit :
+ Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 465 détenus se répartissant comme suit :
- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 05 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 448 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 12 détenus.
+ Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 140 personnes se répartissant comme suit :
- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 23 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 06 personnes.
- Grâce sur les peines d'emprisonnement et d'amende au profit de 06 personnes.
- Grâce sur la peine d'amende au profit de 105 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la famille Royale».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.