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Aïd Al Maoulid : Grâce royale au profit de 456 personnes
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 21 - 04 - 2005


Le souverain a accordé Sa grâce à 456 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume et ce, à l'occasion de l'Aïd Al Maoulid Ennabaoui, indique mercredi un communiqué du ministère de la Justice. Voici le texte de ce communiqué: "A l'occasion de l'Aïd Al Maoulid Ennabaoui de cette année 1426 H, 2005 G, Sa Majesté le Roi, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté. Condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 456 se répartissant comme suit: - Grâce totale sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 40 détenus. - Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 378 détenus. - Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 06 détenus. - Grâce totale de la peine d'emprisonnement ou de son reliquat au profit de 18 personnes. - Grâce de la peine d'amende au profit de 12 personnes. - Grâce des peines d'emprisonnement et d'amende au profit de 02 personnes.

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