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Douane : Grogne des exportateurs
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 05 - 04 - 2005

Simplification des régimes économiques en douane, révision du code des contentieux, suppression de la taxe informatique et lutte contre les importations déloyales, etc. Un cocktail de revendications guère différentes de celles émises il y a une année.
De nouveau, les opérateurs marocains pointent du doigt les régimes économiques en douane. Formules trop compliquées, «qui mobilisent excessivement et inutilement les ressources de l'entreprise», note l'ASMEX, ces mécanismes pénalisent inutilement les exportations. C'est en filigrane le message transmis récemment par une délégation de l'Association marocaine des exportateurs, conduite par son président Abdellatif Bel Madani, au Directeur général de l'Administration des Douanes et impôts indirects. Une réunion où les deux parties s'en sont sorties avec l'ébauche d'un plan d'action pour les exportations.
Ainsi des groupes de travail conjoints seront créés pour débattre de toutes les questions liées au commerce extérieur et élaborer le plan d'action.
En fait, des déclarations et des décisions qui rappellent celles tenues l'année dernière, lors d'une rencontre similaire qui avait débouché sur une campagne contre les importations frauduleuses. Une année plus tard, après des sporadiques interventions dans le marché de Derb Omar, les exportateurs, toujours confrontés aux difficultés des procédures à l'export et à l'arrivée massive des produits de certains pays d'Asie, reviennent à la charge avec le même cahier revendicatif, à quelques exceptions près.
L'assouplissement du régime économique en douane et sa panoplie de taxes et de cautions, figure au premier rang des revendications des opérateurs. Vient ensuite, l'apurement du passif des entreprises vis-à-vis de l'Administration de la douane, la révision à la hausse des valeurs d'échantillonnage dans le cadre des admissions temporaires, la révision du code des contentieux, de manière, explique un responsable de l'Asmex, à distinguer clairement entre la fraude et l'erreur.
Pour une meilleure proximité, la douane est priée de mettre en place des plates-formes régionales d'exportation et à faire plus de délégation de pouvoir. Ces plates-formes avaient été déjà annoncées par la Douane lors de précédentes réunions tenues avec les exportateurs. Revendication chère aux industriels mais difficile à concrétiser, l'accès aux intrants en exonération des droits de douane fait partie des doléances des exportateurs. Il en est de même de la taxe informatique appliquée sur les déclarations et les saisies informatiques et destinées à rembourser les investissements consentis par l'administration dans ce domaine. La généralisation de l'échange des données informatiques (EDI), inexistante actuellement, faciliterait le passage en douane, selon les opérateurs.
Durant cette rencontre intervenue récemment entre la Douane et l'ASMEX, une bonne place était aussi réservée aux conséquences nées des accords de libre-échange conclu avec certains pays. En ce qui concerne la zone de libre-échange avec les pays arabes, les opérateurs notent des vitesses d'applications différentes dans les 17 pays concernés. Idem pour l'Accord d'Agadir qui unit le Maroc, l'Egypte, la Jordanie et les Emirats Arabes Unis. Par exemple, les Égyptiens peuvent exporter au Maroc des produits complètement exonérés alors que dans l'autre sens, les Marocains sont toujours confrontés aux lenteurs de l'application de cet accord.
Difficile d'aborder ce thème de la dérégulation sans mettre l'index sur les importations déloyales. L'ASMEX a mis en exergue l'affaiblissement des entreprises exportatrices sur le marché local, un phénomène qui conduit inévitablement à un affaiblissement de leur position sur les marchés extérieurs. Dans cette lutte contre la sous-facturation et les fausses déclarations, la nouveauté consistera en l'appui du secteur privé.


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