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Douanes : La feuille de route 2011-2015
Publié dans Finances news le 23 - 12 - 2011


■ Le client au centre des priorités.
■ Dématérialisation totale des procédures à l'horizon 2015.
■ Grand projet de refonte de la gestion du contentieux et du recouvrement.
L'Administration des douanes et impôts indirects (ADII), sans aucun doute l'une des plus performantes administrations marocaines, vient de dévoiler son plan stratégique 2011-2015. Une feuille de route qui traduit non seulement la volonté de l'ADII de rehausser qualitativement le niveau de ses prestations, mais qui s'inscrit surtout dans la prolongation des réformes engagées au cours de cette dernière décennie pour accompagner une économie nationale évoluant dans l'univers muiltidimensionnel de la mondialisation.
Ainsi, en partant des insuffisances constatées tant au niveau de la qualité des services rendus aux opérateurs économiques et partenaires institutionnels qu'au niveau de l'organisation interne, ce plan se fixe trois missions, dont la première consiste à développer les ressources fiscales du Royaume. Il s'agit également de garantir la protection des consommateurs et de la communauté internationale, tout en renforçant la compétitivité du Maroc et la circulation des biens et services.
Tout autant, «ce plan répond aux exigences d'accompagnement des grands projets stratégiques nationaux, dont notamment le Pacte national pour l'émergence industrielle, la Stratégie nationale de développement de la compétitivité logistique, le Plan Maroc Export Plus ou encore la réalisation du projet Tanger Med. Cela, tout en tenant compte des incertitudes de la situation économique internationale et de la phase délicate que traverse particulièrement la zone euro, principal partenaire économique du Royaume.
Dans ce cadre, pour les 5 années à venir, la douane a fixé cinq priorités majeures. Il s'agit, d'abord, de promouvoir le changement à travers un fort leadership de ses dirigeants. Outre la recherche de toutes formes de motivations possibles pour faire de l'exécution de la stratégie le travail de tous, l'ADII veut traduire la stratégie en objectifs opérationnels et aligner l'organisation pour créer une vision unique et partagée. Enfin, il s'agira de «définir une gouvernance d'entreprise qui fasse de la stratégie un processus continu grâce à l'apprentissage et à l'adaptation de l'organisation.
Satisfaire la clientèle
Le plan quinquennal arrêté par l'ADDI reste résolument orienté client, avec 10 engagements et 20 objectifs adressés à trois grands types de clients, à savoir les opérateurs économiques, les partenaires institutionnels et les particuliers (voir tableau). Par ailleurs, 44 projets stratégiques ont été définis, traduisant les objectifs du plan stratégique en actions opérationnelles et définissant les modalités de leur mise en œuvre sur le terrain.
En clair, pour les opérateurs économiques, la douane s'engage à simplifier les procédures à travers, entre autres, une dématérialisation totale à l'horizon 2015, garantir des conditions favorables à une concurrence loyale en renforçant ses contrôles pour lutter contre la fraude, assurer un accompagnement personnalisé des entreprises, mais aussi à améliorer l'efficacité du traitement des litiges. A ce niveau, il s'agira d'adapter le barème du règlement transactionnel aux évolutions économiques et sociales et de mettre en œuvre un grand projet de refonte de la gestion du contentieux et du recouvrement. Cette démarche sera appuyée par un dispositif d'optimisation de la gestion des dossiers en contentieux.
Parallèlement, une écoute particulière sera accordée… aux particuliers qui devraient bénéficier d'un meilleur accueil, d'informations complètes et plus fiables, ainsi que d'un meilleur traitement de leurs réclamations et recours.
Et en ce qui concerne les partenaires institutionnels (administrations publiques marocaines, OMC, Banque mondiale, douanes étrangères…), l'ADII s'engage à contribuer plus activement à la définition et la mise en œuvre des politiques publiques, améliorer sa gouvernance tout en renforçant son positionnement à l'international. Il s'agira, entre autres, de mettre en place une cellule de veille stratégique, consolider les recettes douanières et renforcer la lutte contre la corruption.
En tout cas, ce sont des engagements forts que vient de prendre l'ADII. De quoi réconforter ses clients si tant est que le feuille de route arrêtée est respectée. Rendez-vous en 2015 pour faire le point. ■


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