Dialogue social : Augmentation des salaires, baisse des impôts..., un accord est imminent    Nizar Baraka Réélu pour un Deuxième Mandat à la Présidence du Parti de l'Istiqlal    18ème Congrès général de l'Istiqlal : Confiance unanime et renouvelée en Nizar Baraka [INTEGRAL]    Assurance épargne-retraite : Le taux servi par la Marocaine Vie atteint 3,4%    Gaz : SDX annonce le démarrage de production au puits KSR-21    Cobalt : Un potentiel non encore évalué dans la mine de Jbiel    SIAM 2024 : le ministère de tutelle se félicite d'une édition couronnée de succès    National '' Amateurs''/ J25: Union Yaâcoub El Mansour a besoin d'un seul point pour officialiser la montée !    Finale de la Coupe de la Confédération 2024/ RSB-Zamalek: Date et horaire ?    Handball : Heureuse surprise au VIème Championnat Arabe, nos jeunes qualifiés en finale    Automobile : Le Chinois Sentury Tire préfère le Maroc à l'Espagne    Coupe de la CAF: La RS Berkane en finale après le retrait de l'USM Alger    Le Prince Héritier Moulay El Hassan préside à Rabat le GP de SM Le Roi du Concours officiel de saut d'obstacles 3* de la Garde Royale    Coupe de la CAF: Lekjaa félicite la RSB après sa qualification en finale    Algeria withdraws from African Gymnastics Championship in Morocco    Algeria's USMA withdraws from CAF game against Morocco's RSB over jersey dispute    SIAM 2024: 1.500 exposants, dont ceux impactés par le séisme d'Al Haouz    Le Maroc participe à la réunion spéciale du Forum économique mondial à Riyad    Maroc : Masen lance un processus d'appel d'offres pour le projet éolien Nassim Nord    Dublin veut renvoyer des demandeurs d'asile au Royaume-Uni    Lions de l'Atlas : Adli et Hakimi buteurs ce week-end    Escrime : La Marocaine Youssra Zakarani qualifiée aux JO 2024    Maroc : Peace Corps célèbre 61 ans dialogue interculturel et de volontariat    Généralisation des systèmes de « Rendez-vous » et du « eTimbre » à l'ensemble des Missions diplomatiques et Postes consulaires    Caravane médicale à Taounate au profit des élèves en situation de handicap    Diaspo #336 : Hanna El Mokadem, French club player with Moroccan national team dreams    MAGAZINE : Monique Eleb, sociologue urbaine    Houda Terjuman : Evanescence d'une artiste multiculturelle    Exposition : Wallis et Jarmusch se voient en peinture    Marrakech : Le Festival national des arts populaires tient sa 53e édition du 4 au 8 juillet    Les coopératives agricoles face à l'épreuve du changement climatique    Météo. Temps pluvieux dans plusieurs régions, chutes de neige sur les Haut et Moyen Atlas, ce Lundi    Camps de Tindouf, Algérie. Les exécutions arbitraires de jeunes séquestrés dénoncées    Reconduit pour un 2è mandat, Baraka s'engage à "construire un avenir solide" pour le PI    Parti de l'istiqlal. Nizar Baraka réélu    ONU: Le Conseil de sécurité appelle à « désamorcer la situation » dans le nord du Soudan    Conseil de sécurité: Le Mouvement des non-alignés salue les efforts de SM le Roi en faveur de la cause palestinienne    L'"opposant" algérien Said Bensedira arrêté à Paris    « Rawafid » : une soirée musicale envoûtante pour explorer les trésors sonores du Maroc    Agriculture durable : l'ADA et le PNUD s'allient pour renforcer l'entrepreneuriat des jeunes    SIAM : meilleures participations à la 16e édition    Nabila Hamani : portrait d'une magicienne du verbe classée au top des meilleures poétesses de sa génération    Burkina: adoption d'une loi relative aux assises nationales sur la transition    Interview. Paola Bacchetta: "Troublée par le mot "marabout", j'en ai fait des cauchemars"    L'OMS alerte sur l'exacerbation de la résistance antimicrobienne pendant le Covid    Sommet social mondial: M. Hilale s'entretient à Genève avec les directeurs généraux des organisations internationales    Les têtes d'affiche du 26e Festival Jazz au Chellah dévoilées    Jazzablanca : le tourbillon rock-blues « Zucchero » pour une première apparition au Maroc    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Trois projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement
Publié dans Hespress le 28 - 12 - 2021

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Au début de la réunion, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifie le décret pris pour l'application de la loi sur l'organisation de la profession du guide touristique, alors que le second complète le décret pris pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue au titre III du code général des impôts, indique un communiqué du Département du Chef de gouvernement.
Le troisième projet de décret modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, poursuit le communiqué. Ensuite, le Conseil examinera une convention concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, adoptée par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail, à sa soixante-troisième session tenue le 20 juin 1977 à Genève, avec un projet de loi portant approbation de la convention précitée.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.