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Administration des Douanes et Impôts Indirects : Hausse de plus de 95% de la valeur des marchandises de contrebande saisies
Publié dans L'opinion le 06 - 08 - 2016

La valeur des diverses marchandises saisies en 2015 dans le cadre de l'activité de lutte contre la contrebande au Maroc a connu une hausse de plus de 95 pc, selon l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII).
La valeur de ces marchandises a atteint 1 milliard de dirhams (MMDH) en 2015, contre 522,6 millions de dirhams (MDH) en 2014, indique l'ADII dans son rapport d'activité au titre de l'exercice 2015. Le déploiement de ce contrôle s'est effectué en deux étapes, à savoir une première d'observation, réalisée durant le mois de mars 2015 et visait la familiarisation des agents des Brigades à l'exécution de ce nouveau service, et la seconde, entamée en mi-avril, s'est traduite par des contrôles au niveau des entrées et sorties de l'ensemble des axes autoroutiers du Royaume, précise le rapport.
"Ces interventions se sont soldées par la réalisation d'affaires d'envergure et ont permis de déstabiliser les circuits de contrebande empruntant les axes autoroutiers", souligne la même source.
Dans le cadre de la lutte contre le trafic des stupéfiants, la Douane a continué ses efforts déployés dans la lutte contre la contrebande de cigarettes, en lançant en mars 2015 une enquête pour l'estimation du taux de la prévalence de la contrebande des cigarettes sur le marché marocain, fait savoir le rapport, notant que les résultats de cette enquête ont permis d'établir un taux estimé à 14,02 pc.
Ainsi, les saisies de cigarettes opérées au cours de l'année 2015 ont atteint un total de plus de 20 millions d'unités contre 25,4 millions d'unités en 2014, selon l'ADII.
Par ailleurs, l'effort de contrôle des unités opérationnelles en matière de lutte contre le trafic de drogues a permis la saisie d'une quantité globale de stupéfiants de l'ordre de 59 tonnes, contre 37,8 tonnes saisies en 2014.
Légère hausse des recettes établies à 86,8 milliards de DH
Les recettes douanières se sont établies à 86,8 milliards de dirhams (MMDH) en 2015, en légère hausse par rapport à 2014, se maintenant au même niveau malgré la baisse constatée des importations, selon l'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII).
Ce résultat est dû à la progression de la Taxe intérieure de consommation (TIC) (+6 pc, +1,5 MMDH) et plus particulièrement à la croissance de la TIC sur les produits énergétiques, explique l'ADII dans son rapport d'activité 2015 publié sur son site.
Au cours de l'année 2015, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) a constitué 56,6 pc du montant global des recettes budgétaires suivie de la TIC avec une part de 31,4 pc, ensuite du droit d'importation (9,5 pc) et enfin de la redevance Gazoduc (2 pc), précise l'ADII.
S'agissant du Droit d'importation (DI), les recettes ont affiché une stagnation malgré le recul des importations globales de 5,6 pc par rapport à 2014.
Ce résultat est dû essentiellement à la recette exceptionnelle prélevée sur le blé tendre en 2015 qui s'est établie à 512 millions de dirhams (MDH) contre 179 MDH en 2014, relève la même source.
Concernant les encaissements de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), ils ont enregistré une baisse de 1,4 pc par rapport à l'année 2014, note l'ADII, ajoutant que la TVA sur les produits énergétiques a connu une régression de 20 pc due au recul de la valeur des importations en énergie.
Ce résultat provient de la chute des prix du pétrole puisque les importations hors produits énergétiques ont affiché une légère hausse, fait savoir l'ADII, précisant que la TVA sur les autres produits a évolué de 3,4 pc par rapport à 2014.
Les TIC ont enregistré une progression de 6,4 pc par rapport à l'année précédente, attribuée principalement à la bonne performance enregistrée par la TIC sur les produits énergétiques.
Selon l'ADII, la TIC sur les produits énergétiques a généré une recette de 15,3 MMDH en hausse de 10 pc par rapport à 2014, notant que cette évolution provient de la hausse des mises à la consommation des produits pétroliers taxables notamment le supercarburant et le gasoil.
La TIC sur les tabacs manufacturés a légèrement progressé (+1,3 pc, soit +108 MDH) par rapport à l'année précédente malgré la baisse du nombre de cigarettes déclarées de 3,2 pc au cours de la même période.
Cette performance est attribuable aux effets de la 3ème phase de la réforme tarifaire sur les tabacs prévue par la loi de finances 2013.
Les recettes au titre des TIC sur les autres produits se sont établies à 1,5 MMDH au cours de l'année 2015, en très légère progression de 1% par rapport à 2014, précise l'ADII.
Concernant la redevance GAZODUC, les recettes encaissées à ce titre se sont établies à 1,8 MMDH, en baisse de 27,6 pc par rapport à l'année 2014.
Ce résultat est imputé à une régression de 6,8 pc du volume de gaz naturel transité accompagnée d'une détérioration de 33,8 pc du prix du gaz, ajoute l'ADII.


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