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Assurance-vie : Coup de pouce salvateur de Bensouda !
Publié dans Challenge le 01 - 11 - 2008

Les assureurs commencent à se frotter les mains. Après plusieurs années d'attente, ils bénéficient enfin d'un coup de pouce de Noureddine Bensouda pour booster la branche Vie et Capitalisation.
Le directeur général des Impôts, Noureddine Bensouda, a marqué un intérêt quant à la réduction de la durée de souscription de l'assurance/épargne pour bénéficier de l'abattement fiscal. Pourtant, à l'occasion de chaque projet de Loi de Finances, les assureurs tentent de faire entendre leur voix pour une fiscalité incitative en faveur de la branche Vie. Une requête qui, le plus souvent, ne trouve pas d'écho chez le patron du fisc qui considère l'exonération au bout d'une dizaine d'années d'épargne comme un moyen de mobiliser celle-ci. Ainsi, pour la loi de Finances 2009, les professionnels de l'assurance ont ainsi réclamé la réduction de la durée de souscription de l'assurance-épargne de 10 à 5 ans. Cette demande a été exposée récemment à l'Administration des Impôts lors de la rencontre initiée par le patronat. Selon Moulay Hafid Elalamy, président de la CGEM, le Directeur des impôts a été très ouvert en ce qui concerne la réduction de la périodicité à 5 ans. Il est sensible au fait que l'épargnant marocain a une logique « court-termiste ». En effet, l'exonération fiscale des plus-values réalisées sur l'épargne après une période de 10 ans ne fait que dissuader l'épargnant marocain, lequel s'oriente vers d'autres types de placement comme les actions, l'immobilier… Si l'investissement dans la pierre reste rentable de prime abord, tel n'est pas le cas pour une opération d'assurance-vie qui ne le sera que dans le futur lointain.
Quoi qu'il en soit, le projet de loi de Finances 2009 s'inscrit déjà dans cette tendance. En effet, il prévoit de « ramener la durée du contrat d'assurance retraite, ouvrant droit à déduction des cotisations et primes versées du revenu net imposable, d'au moins 10 actuellement, à 8 ans». Au bas mot, à compter de janvier prochain, les épargnants peuvent déduire les cotisations qu'ils versent à leur assureur pour un contrat de retraite complémentaire, d'assurance-vie ou de capitalisation, dès que la durée de ce contrat dépasse huit ans. «L'objectif de cette mesure est de favoriser l'épargne et d'encourager les contribuables à constituer une retraite complémentaire», peut-on lire dans la note de présentation du projet de loi de Finances. Si les opérateurs saluent à sa juste valeur ce premier signal, leurs avis sont partagés par rapport à sa portée réelle. Eux qui espéraient que la durée soit ramenée à cinq ans au lieu de huit ans. Toutefois, cette mesure, reconnaissent-ils, leur permettra de convaincre plus d'épargnants à souscrire à leurs produits de capitalisation. Et de faire remarquer qu'elle a également son revers de médaille. Car, les contrats d'assurance-vie et de capitalisation pourraient être détournés de leur vocation de prévoyance. « La réduction de la durée donnant droit à la déduction peut favoriser davantage les spéculations. En fait, plusieurs investisseurs financiers seront tentés de placer leurs fonds dans un contrat d'assurance-vie ou de retraite complémentaire, pas pour assurer un revenu de vieillesse mais pour profiter uniquement de la durée d'exonération et par ricochet, tirer ses fonds au bout de huit ans. À leurs yeux, ce serait un meilleur investissement comparé à celui de la banque », analyse un assureur.
Calmer le jeu…
En revanche, certains assureurs tentent déjà de calmer le jeu. Selon eux, la contrainte de l'âge imposée dans les contrats de retraite complémentaire est en mesure de prévenir les effets de la spéculation. Les assurés ne pouvant retirer leur placement qu'après avoir dépassé l'âge de 50 ans, la réduction du délai donnant droit à déduction ne pourrait que les encourager à placer même à une période avancée de leur carrière. En tout cas, l'assurance-vie, pratique récente au Maroc, commence à prendre un peu d'élan. L'augmentation du chiffre d'affaires du secteur des assurances en 2007 trouve son origine dans la forte progression des assurances-vie de 41,8%, soit 1.734 millions de DH. Pour de nombreux professionnels, cette branche affiche un trend haussier qui est dû en grande partie à la bancassurance, suite aux différents rapprochements qui ont eu lieu. À titre d'exemple, Wafa Assurance, exploitant à fond l'effet de synergie, s'est hissée au rang de leader national sur l'activité vie. La montée en régime de Wafa Assurance sur la branche Vie, du simple au double, n'a pas manqué de donner des idées à la compagnie spécialisée dans la branche Vie, à savoir la Marocaine Vie, qui a déjà goûté aux fruits de la synergie avec la Société Générale. Une deuxième opération-accordéon aurait pu avoir lieu dans le secteur sans le désistement de la Banque populaire à la dernière minute.


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