Le Maroc fidèle à ses valeurs, uni autour de sa jeunesse    L'Humeur : Yves Saint Laurent, homme à chiens    INNO-ESPAMAROC ENERGY : Deux projets phares pour accélérer la transition énergétique    Accord agricole Maroc-UE : le Sahara marocain confirmé comme pôle économique stratégique    Munich : le trafic aérien de nouveau interrompu après une alerte aux drones    Droits de douane : le gouvernement US promet une aide « conséquente » aux agriculteurs    Mondial U20 au Chili : Le Maroc « fascine »    Températures prévues pour le samedi 4 octobre 2025    Crédit bancaire : un encours de 1.161 MMDH à fin août    Entre légitimité et inconstitutionnalité : les revendications de la Génération Z 212 en question    Une ONG appelle Israël à poursuivre Aziz Rhali et les participants marocains à la flottille Sumud    Maroc - Allemagne : La BVMW inaugure son bureau à Rabat    Commission nationale des investissements : 12 projets approuvés pour plus de 45 MMDH    GenZ 212 llama a la diáspora marroquí a manifestarse por derechos políticos y sociales    Between legitimacy and unconstitutionality : GenZ 212 demands in question    Elections au Maroc : Le mouvement GenZ 212 pourrait «remodeler» le débat politique    Réforme de la santé : la pilule ne passe pas au parlement    Espagne : nouveau record de fréquentation touristique cet été    Salon : cinquièmes "Lettres du Maghreb", pour habiter et écrire le monde (VIDEO)    Rendez-vous : demandez l'agenda    Genk retient son souffle : Zakaria El Ouahdi blessé à l'épaule en Europa League    Maroc-UE : Amendement de l'accord agricole, les produits du Sahara inclus    Actes de violence et de vandalisme : les peines varient entre 10 et 30 ans de prison    Aziz Akhannouch méprise les institutions, déserte ses charges, attise la colère populaire et son silence accentue le malaise général    Flottille pour Gaza : six marocains arrêtés par l'armée israélienne, dont Aziz Ghali    Le prix du Velcade, un anticancéreux, bondit de plus de 50 % entre 2023 et 2025, aggravant l'injustice thérapeutique au Maroc    Le temps qu'il fera ce vendredi 3 octobre 2025    Bourse de Casablanca : clôture sur une note positive    Mondial U20 : le Mexique d'Eduardo Arce joue sa survie face au Maroc    Hamdallah retrouve la sélection via les locaux de Sektioui    Témoignant de l'ouverture du Maroc aux questions mondiales... Mohamed Oujar participe au Congrès pour la Paix en Chine    Maroc... Quand la stabilité devient la véritable richesse    Gestion de l'eau. La Sierra Leone rejoint la Convention des Nations Unies    Le Festival du cinéma méditerranéen à Tétouan rend hommage à : Nabil Ayouch, Aida Folch et Eyad Nassar    La police arrête trois personnes pour piratage informatique et sabotage de panneaux électroniques à Fkih Ben Salah    Coupe du Monde 2026 : La FIFA dévoile le ballon officiel de la compétition « Trionda »    De la désinformation à l'infiltration : les multiples dimensions de la guerre électronique contre le Maroc    Espagne : Un jeune marocain arrêté pour le meurtre d'un historien à Almería    L'ONU salue le rôle du Maroc dans le soutien au processus humanitaire visant à réduire les impacts des conflits armés    Manifestations au Maroc : L'ONU appelle à une enquête sur les violences meurtrières    Mondial U20 : Nigeria et Afrique du Sud relancés ; Arabie Saoudite éliminée    Botola D1 / J4 : Clasicos Saïss vs Casa en ouverture dès la fin de cet après-midi    SM le Roi présidera jeudi une veillée religieuse à l'occasion du 27e anniversaire de la disparition de Feu SM le Roi Hassan II    Walid Regragui convoque 26 joueurs pour les matchs contre Bahreïn et le Congo    Street art : Fatima Ezzahra Khilad (Tima) fait voyager le vase de Safi à travers le monde [Portrait]    Salon du livre d'Oujda : ce qu'il faut savoir sur la prochaine édition (VIDEO)    La 27e édition de Jazz à Rabat clôturée avec succès    Trois films marocains en lice aux rencontres cinématographiques de Cotonou    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Carrières de sable : Les exploitants rappelés à l’ordre: Les exploitants rappelés à l’ordre
Publié dans Finances news le 17 - 12 - 2009

* Le non respect du cahier des charges de certains exploitants des carrières de sable continue d’altérer l’espace environnemental.
* Le cadre fiscal, contraignant, continue pour sa part de servir de prétexte pour le maintien de l’informel qui domine le marché du sable.
L’exploitation des carrières de sable doit désormais s’inscrire dans une logique de développement durable et instaurer un contrôle étatique rigoureux. Karim Ghellab, le ministre de l’Equipement et du Transport, a minimisé devant les conseillers les impacts négatifs de l’exploitation des carrières. «L’exploitation des carrières est assujettie au respect d’un cahier des charges qui doit toujours être respecté par l’investisseur, a-t-il souligné. «La loi 12-03 sur les études d’impact sur l’environnement, a t-il rappelé, est aussi applicable aux autorisations d’exploitation». Trois départements ministériels, l’Intérieur, l’Equipement et celui de l’Agriculture, sont concernés par l’octroi des autorisations. «Pour ce qui est des carrières non autorisées à l’exploitation, a affirmé Karim Ghellab, il y a un comité de suivi qui effectue des visites de terrain» pour s’assurer du respect strict de la réglementation. Reste à savoir si ces visites englobent toutes les exploitations illicites vu les moyens humains et matériels importants que suppose ce genre de contrôle.
A ceci s’ajoutent les frais de réalisation de l’étude sur l’environnement qui sont à la charge du promoteur du projet. Cette étude doit impérativement décrire l’état initial du site ainsi que les mesures tendant à réduire ou à compenser les impacts négatifs. Les comités régionaux chargés d’élaborer ces études acceptent en principe le projet avec la mise en place d’un système de surveillance et de suivi de l’activité.
De plus, les exploitants de carrières se plaignent toujours du cadre fiscal. Une redevance domaniale de 10 DH/m3 ainsi que des droits d’accès supplémentaires sont exigés, que ce soit par les taxes communales ou celles régionales. Une redevance d’occupation temporaire du domaine public est également exigée. Le cadre fiscal contraignant ne pourrait cependant être, dans aucun cas, un prétexte pour le non respect des cahiers des charges par les exploitants. La dégradation du littoral pousse à adopter des mesures interdisant l’exploitation des sables des plages et des dunes littorales.
L’informel qui domine toujours le marché du sable est aussi un élément important dans la prolifération des carrières incontrôlées.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.