S.M. le Roi adresse un discours au 34e Sommet Arabe    À Bagdad, la Ligue arabe réaffirme le rôle central de l'accord de Skhirat dans la résolution de la crise libyenne    Laayoune : Le RNI d'Akhannouch chasse sur le terrain de l'Istiqlal    Migration : L'Allemagne salue le Maroc, un partenaire «stratégique et fiable»    Le sommet arabe soutient la candidature du Maroc au Conseil de sécurité    Espagne : Interpellation d'un membre de Daech en collaboration avec la DGST    Le Séville FC disputera un match amical contre le Wydad à Casablanca le 27 mai    Sevilla FC to play friendly match against Wydad in Casablanca on May 27    Fuerzas marroquíes eliminan un comandante de batallón del Polisario en ataque con drones cerca de Mahbes    Diaspo #389 : La quête de Mounir Raji pour capturer le Maroc des étés de son enfance    CAC dévoile la troisième édition du Village Auto    Afrique : plus de 11 000 véhicules électriques vendus en 2024, le Maroc en fer de lance    Le Maroc prépare l'ouverture de 8 340 nouvelles chambres avec 57 projets hôteliers en cours    Agriculture familiale : Les pistes du CESE pour un renouveau durable [INTEGRAL]    Safi: L'ENSAS et l'AMT éclairent l'avenir énergétique lors d'un workshop d'exception    Le président d'Interpol salue la capacité du Maroc à assurer la sécurité et la stabilité    Bourita tient des pourparlers bilatéraux avec son homologue syrien en marge du sommet arabe à Bagdad    Plaider pour la justice, une tradition chinoise au sein des Nations Unies    La Chine... de « l'usine du monde » à l'esprit du monde : Pékin accueillera-t-elle un sommet Trump-Xi ?    Le Maroc renouvelle sa solidarité avec la Syrie et affirme l'unité de son territoire lors du Sommet arabe    Affaire Amir DZ : quatre hommes mis en examen à Paris pour enlèvement et séquestration en lien avec une entreprise terroriste    RELATIONS SINO-MAROCAINES    Coupe de la CAF (finale aller) : la RSB fait un pas vers le sacre    CAN U20 : L'essentiel des déclarations de Mohamed El Ouahbi avant la finale    Le Maroc se hisse parmi les marchés émergents du jeu d'argent avec un chiffre d'affaires prévu à 1,23 milliard de dollars en 2029    HB Africain / CACVC : Vendredi, Derb Sultan et Samara vainqueurs, AS FAR battue    Confédération Brésilienne de Football : Le Président, ayant engagé Ancelotti, révoqué par la justice !    CCAF / Finale retour : Simba conteste la délocalisation à Zanzibar    Avec Hakimi, le PSG au complet contre Auxerre pour fêter le titre    La Chine trace la voie de l'avenir : un bond géant dans le développement du réseau ferroviaire à grande vitesse    Maroc : Honda étoffe son offre hybride avec le HR-V e:HEV    Ministère des Affaires étrangères marocain appelle les membres de la communauté marocaine en Libye à faire preuve de la plus grande vigilance    Vente de diplômes de master et de doctorat au Maroc : crise de qualité ou chaos académique ?    En détails... L'élargissement du cercle des personnes impliquées dans la vente de diplômes de master à Agadir    Une maladie génétique ignorée dont les familles souffrent en silence    Paris impose désormais un visa aux détenteurs de passeports diplomatiques algériens    Paris accueille une rencontre stratégique sur l'investissement des MRE    Helsinki célèbre l'amitié avec le Maroc à travers une nouvelle association    Alain Weber : «Le sacré se manifeste à travers la transcendance»    Prague célèbre les Journées du patrimoine culturel marocain    L'USFP met fin à sa participation à la motion de censure contre le gouvernement    Moody's abaisse la note de crédit des Etats-Unis à AA1 sur fond d'augmentation de la dette publique    Nasser Bourita représente S.M. le Roi au 34e Sommet arabe et au Sommet économique et de développement    Températures prévues pour le dimanche 18 mai 2025    La princesse Lalla Hasnaa inaugure la 28e édition du festival de Fès des musiques sacrées du monde    Le Maroc brille à Cannes : Abdelaziz El Bouzdaini, figure de proue d'un cinéma en pleine ascension    S.A.R. la Princesse Lalla Hasnaa préside l'ouverture du 28e Festival de Fès des musiques sacrées du monde    Comediablanca 2025 avance ses dates    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Instruction Générale des Operations de Change
Un effort de codification en vue d'une meilleure accessibilité à la réglementation
Publié dans L'opinion le 23 - 11 - 2011

L'Office des Changes « change » et tient à le faire savoir, moyennant une conférence de presse afférente à la publication de l'Instruction Générale des Operations de Change.
Fruit de 11 à 12 mois de travail des cadres de l'Office des Changes, cette Instruction, présentée, le 17 novembre 2011 à Rabat, aux medias par M. Jaouad Hamri et dont l'élaboration prend pour point de départ un état des lieux pour atteindre certains objectifs moyennant une certaine méthodologie, sera suivie, dans une seconde phase, par la production d'une toute autre version imprégnée de beaucoup pus de facilitation et de simplification de procédures. Et ce, en parfaite concertation avec les intermédiaires agrées et les associations professionnelles.
En attendant, l'actuelle Instruction consiste en un regroupement des dispositions de la réglementation des Changes dans un seul document. Au fait, il s'agit d'un travail de codification à droit constant. Un travail fort louable dans la mesure où la réglementation des changes au Maroc est le résultat d'un processus de libéralisation dont chacune de ses étapes s'est traduite par la genèse d'un certain nombre de textes l‘accompagnant.
Déjà, ce travail de regroupement permettra aux multiples intervenants de disposer d'un seul document rassemblant l'ensemble des dispositions de la réglementation des changes dispersée auparavant dans plusieurs Instructions, Circulaires, Notes et Lettres adressées aux intermédiaires agréés.
Selon M. Hamri, l'Instruction Générale des Operations de Change, déclinée en trois grandes parties distinctes dont le régime des règlements entre le Maroc et l'étranger, les opérations courantes et enfin les opérations en capital, permettrait aux différents operateurs économiques et intermédiaires agréés de disposer d'un meilleur accès aux textes régissant la réglementation en vigueur et d'une meilleure visibilité en termes de recours à telle ou telle disposition pour accompagner t telle ou telle opération.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.