Initiative d'autonomie au Sahara : les centrales syndicales soumettent leurs propositions    Accord agricole Maroc-UE : le Parlement européen rejette une tentative de blocage    INTERPOL : M. Hammouchi tient une série de rencontres bilatérales avec plusieurs délégations internationales    Maroc - France : Laurent Nunez juge excellente la coopération sécuritaire    Scandale du CNP : les actes du comité d'éthique tombent sous le coup de la loi, selon le barreau de Rabat    Affaire « Fuites Mahdaoui » : Amraoui appelle à accélérer la réforme du CNP    Sidi Kacem : Ouverture de la première édition du Salon National des Agrumes    L'Inspection des finances constate le plagiat de recherches, en violation des règles de protection de la propriété intellectuelle    Maïs doux : nouveau record pour les exportations vers l'Allemagne    Economie bleue : le Maroc franchit une nouvelle étape avec la Banque mondiale    Commerce : des entreprises de Castille-La Manche lorgnent le Maroc    Cours des devises du jeudi 27 novembre 2025    Fettah : "Le secteur privé appelé à accompagner les grandes transitions africaines"    USA : le FBI enquête sur une vidéo d'élus démocrates appelant les militaires à désobéir aux « ordres illégaux »    Incendie à Hong Kong: 55 morts, le pire sinistre de l'histoire de la ville    Tétouan : Un partisan de Daech arrêté alors qu'il préparait un attentat imminent (BCIJ)    Fusillade à Washington : Deux militaires de la Garde nationale tués, le tireur grièvement blessé    Mondial 2026: près de 2 millions de billets vendus à l'approche de la troisième phase de vente    LdC: Couhaib Driouech savoure une "nuit spéciale" à Anfield    Droits humains dans le sport : accord entre la Fondation Morocco 2030 et le CNDH    CDM (f) Futsal / Maroc - Portugal, un duel décisif pour les quarts de finale : Horaire ? chaîne ?    CDM U17 2025 : Deux arbitres marocains désignés parmi les arbitres de la '' petite finale'' de ce jeudi    CAN 2025 : 28 arbitres retenus par la CAF, dont 2 Marocains    Coupe Arabe : les Lions de l'Atlas fixés sur leurs adversaires. Calendrier de la 1er journée    Démantèlement d'un réseau criminel de trafic international de drogues, 16 tonnes de « chira » saisies    Les températures attendues ce jeudi 27 novembre 2025    Le temps qu'il fera ce jeudi 27 novembre 2025    Le rappeur Maes condamné à 7 ans de prison au Maroc pour enlèvement et tentative de meurtre    Ali Hajji : "La participation de grandes figures du 7e Art conforte la stature mondiale du Festival du film de Marrakech "    « Orangez le cinéma » : Briser le silence sur les violences contre les femmes dans le 7ème Art    Islas Canarias: Una misión comercial en Dajla provoca la ira del Polisario    Maroc : Lancement des services de l'hôpital de proximité d'Imintanout    Le couscous, ambassadeur chaleureux du Maroc en Chine    UN Secretary-General meets with Polisario leader in Angola    Affaire Bygmalion : Nicolas Sarkozy définitivement condamné    Le Parlement européen rejette une proposition réclamant la suspension de l'étiquetage des produits du Sahara    Tanger : Le rappeur franco-marocain Maes condamné à sept ans de prison    Kebir Mustapha Ammi : « Il faut trouver la possibilité de bâtir un pont entre les uns et les autres »    Le Festival Nuits d'Orient de Dijon jette des ponts vers Chefchaouen    Températures prévues pour jeudi 27 novembre 2025    Bank Al-Maghrib : émission de 654 millions de billets neufs en 2024    Bloqué, affaibli, surveillé : le président algérien est-il empêché de quitter l'Algérie?    Mondial 2026: La FIFA publie la procédure du Tirage au sort, le Maroc dans le chapeau 2    Espagne: quatre Marocains d'une même famille meurent intoxiqués à Malaga    ONU: L'Algérie désavouée pour sa tentative de travestir la résolution du Conseil de sécurité sur le Sahara marocain    [Vidéo] À Valence, le Maroc dévoile la richesse culturelle de ses provinces du Sud    "Les lacs naturels du Maroc, un trésor à ciel ouvert" : un voyage inédit au cœur du patrimoine aquatique du Royaume    Le festival La Belle Hip Hop tient sa première édition au Maroc    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Réunion vendredi du Conseil de gouvernement
Publié dans Aujourd'hui le Maroc le 16 - 09 - 2004

Le Conseil de gouvernement se réunira, vendredi matin, sous la présidence du Premier ministre, Driss Jettou. La loi de finances est à l'ordre du jour.
Au début de cette réunion, le Conseil suivra un exposé du ministre des Finances et de la Privatisation qui présentera le projet de loi de Finances 2005, indique mercredi un communiqué de la Primature.
Les travaux du Conseil se poursuivront par l'examen de deux projets de loi, le premier modifiant la loi sur les règles comptables que les commerçants se doivent d'observer, le deuxième concerne l'apurement du budget de l'année financière 1999/2000.
Le conseil, ajoute le communiqué, examinera par la suite cinq projets de décret: Il s'agit des projets de décret concernant la commission régionale chargée de certaines opérations immobilières et la définition du régime indemnitaire du corps des fonctionnaires des tribunaux du Royaume. Le troisième texte modifie et complète le décret portant statut particulier des établissements de l'éducation et de l'enseignement public, alors que le quatrième modifie et complète le décret définissant le régime d'études et d'examens pour l'obtention du Doctorat, du Diplôme des études supérieures approfondies (DESA) et du Diplôme des études supérieures spécialisées (DESS) ainsi que les conditions et procédures en vertu desquelles les établissements scolaires seront agréés pour la préparation et la délivrance desdits diplômes.
Le cinquième texte modifie le décret portant application de la loi sur l'exercice de la profession d'architecte et création d'un Ordre national des architectes.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.