Soldats israéliens intégrés à l'exercice African Lion : «Il y avait une forme de fierté à s'entraîner aux côtés des Marocains et des Américains dans le même camp»    Le Maroc à Nice en porte-voix de l'Afrique à la Conférence de l'ONU sur l'océan    Commerce bilatéral : les Etats-Unis enregistrent un excédent de 1,33 milliard de dollars avec le Maroc entre janvier et avril    Le Maroc demeure en marge du déploiement de Starlink malgré l'essor africain du réseau satellitaire    Chems-Eddine Hafiz, sous surveillance, inquiète les autorités françaises par ses proximités idéologiques et politiques    SM le Roi, Amir Al-Mouminine, accomplit la prière de l'Aïd Al-Adha à la mosquée Hassan II à Tétouan et reçoit les vœux en cette heureuse occasion    La police arrête à Tanger un conducteur soupçonné de mise en danger grave de la circulation    Aïd al-Adha en Indonésie : une célébration spirituelle dans le plus grand pays musulman au monde    Agriculture : Ces ravageurs qui grignotent notre souveraineté alimentaire [INTEGRAL]    Fès, un joyau intemporel célébré par le Daily Telegraph britannique    Allemagne : le Maroc bientôt classifié comme pays sûr ?    Gaza: la Défense civile fait état de 36 morts, tirs près d'un centre d'aide    Commerce: Des pourparlers sino-américains lundi à Londres    Tennis: En gagnant son 2ème Grand Chelem... Coco Gauff, la nouvelle reine de Roland-Garros !    Classement FIFA : Le Maroc au seuil du TOP 10 !    Golden Kid Awards U17 : Ilies Belmokhtar 'Meilleur U17' évoluant en France    Le dirham s'apprécie de 0,2% face à l'euro    Après Londres, Pékin ? Le Sahara marocain redessine les alliances    Ecoles en milieu rural : Des classes connectées, le pari pour transformer les conditions d'apprentissage    Les températures attendues ce dimanche 8 juin 2025    Le temps qu'il fera ce dimanche 8 juin 2025    L'Humeur : Ils voient l'égarement ou cesse la cécité    L'AS Monaco va enrôler un prodige marocain du NAC Breda    Internet : le Maroc atteint un taux de pénétration dépasse 90% (Baromètre)    Commerce: Des pourparlers sino-américains lundi à Londres    Sahara marocain : La pertinence du plan d'autonomie mise en avant à Barcelone    Panama : le Parlatino réserve un accueil spécial à une délégation de la Chambre des conseillers    Espagne : Arrestation de deux Sahraouis originaire de Tindouf pour terrorisme    Match amical : Le Maroc s'impose face à la Tunisie    Ligue des nations: choc des générations entre le Portugal de Ronaldo et l'Espagne de Yamal    La ONU prepara un plan para combatir la islamofobia    Morocco defeats Tunisia 2-0 in friendly match    L'ONU prépare un plan pour lutter contre l'islamophobie    UNOC 2025 : À Nice, le Maroc porte la voix de l'Afrique pour la protection des océans    Diaspo #392 : En Australie, Maysoun Bouga célèbre les cultures amazighe et des Premières Nations    Révolution IA : Des Vidéos hyperréalistes en Darija, bientôt la fin du cinéma à Ouarzazate ?    Les prévisions du samedi 7 juin    Dans le désert de l'oubli : le double visage de la politique algérienne en matière de migration    Paris, Montréal et New York accueillent les célébrations de la Journée de la Nation Kabyle : appel ouvert du gouvernement en exil pour raviver la mémoire et réaffirmer le choix de l'indépendance    Aïd Al Adha : Grâce Royale au profit de 1.526 personnes    France 24 dévoile les atrocités commises par le régime algérien contre des milliers de migrants expulsés vers la frontière nigérienne sans eau ni nourriture    CasaNola Jazz Festival : Le Jazz de La Nouvelle-Orléans s'invite à Casablanca    Les arts et la culture célébrés à Dakar    La chaîne italienne Canale 5 célèbre l'œuvre de Rajae Bezzaz retracée dans un documentaire marocain produit par Monafrique Prodcom    Energie : Le Maroc et la France renforcent leur partenariat à Paris    Serie A : Ismail Saibari attire l'attention de l'AC Milan    Ligue des Nations : Dembélé et Barcola forfaits contre l'Allemagne    Quand Le Figaro consacre un grand reportage à la métamorphose de la « Ville des lumières » marocaine    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Marrakech: Des contraventions pour plusieurs restaurants et dépôts de boissons alcoolisées
Publié dans PanoraPost le 16 - 09 - 2020

Les opérations de contrôle et les procédures de réglementation menées du 08 au 14 septembre par une commission sécuritaire mixte composée des représentants des services centraux de la sûreté nationale et de la préfecture de police de Marrakech, en coordination avec les autorités territoriales compétentes, ont permis la constatation d'un ensemble de contraventions organisationnelles et réglementaires au sein de plusieurs restaurants classés et de dépôts de boissons alcoolisées à Marrakech.
Un communiqué de la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) indique mardi que ces opérations ont permis aussi la saisie d'importantes quantités de boissons alcoolisées de contrebande et d'autres périmées ou ayant fait l'objet de fraude pour se soustraire aux impositions fiscales et douanières.
Les opérations de contrôle ont été effectuées en parfaite coordination avec les autorités locales, les services municipaux d'hygiène, les représentants de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, les services de l'Administration des douanes et impôts indirects, dans le but de vérifier le statut douanier des mélanges de boissons alcoolisées et leur conformité aux normes de sécurité sanitaire, ajoute la même source.
Ces opérations sécuritaires qui ont concerné les dépôts d'alcool et de boissons mélangées avec de l'alcool et leur vente en gros ont abouti à la saisie de 62.000 bouteilles de bière périmées, 2.937 bouteilles d'alcool ne portant aucune vignette fiscale ou portant des vignettes suspectes, 652 bouteilles portant des vignettes ne correspondant pas à leur volume réel, 4.622 bouteilles portant des vignettes hors d'usage ou non conformes aux normes, en plus de la saisie de 275.186 étiquettes et vignettes fiscales frauduleuses et d'un lot d'étiquettes endommagées par le feu.
Les procédures de réglementation ont, quant à elles, concerné 105 restaurants classés et permis de constater 38 contraventions liées au non-respect du type d'autorisation, 48 contraventions liées à l'emploi de personnes sans les autorisations nécessaires, 17 pour absence du gérant du restaurant et non-respect des heures légales du travail et changement du nom commercial sans autorisation, en plus de 48 autres contraventions liées au dépassement de la capacité et non respect des mesures de distanciation sociale prévues par l'état d'urgence sanitaire, et 11 contraventions en lien avec le non-port par les employés du masque obligatoire imposé par les mesures en vigueur pour lutter contre la propagation du nouveau coronavirus.
Ces opérations sécuritaires ont également abouti à la saisie de 706 bouteilles périmées et de 608 bouteilles de boissons alcoolisées ou mélangées à de l'alcool ne portant pas de vignettes ou avec des vignettes dont l'origine est inconnue, en plus de la saisie de quantités importantes de produits alimentaires périmés, précise la même source, notant que suite à ces opérations, les autorités locales ont pris la décision de fermer trois dépôts jusqu'à la régularisation de leur situation juridique et de 40 restaurants, dont 39 pour une durée indéterminée.
Un restaurant a, en outre, été fermé pour une durée de 15 jours, alors qu'un autre a reçu un avertissement, selon le communiqué.
Par ailleurs, les gérants de ces locaux ont été soumis à des enquêtes préliminaires sous la supervision du parquet compétent en vue de déterminer le degré de leur implication dans ces contraventions et actes criminels.
Ces mesures interviennent dans le cadre des opérations menées par les services sécuritaires au niveau national pour la répression des contraventions relatives à la violation de l'état d'urgence sanitaire, outre celles liées à l'exploitation des autorisations de vente des boissons alcoolisées, conclut la même source.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.