Riyad : le Maroc prend part au Forum de dialogue des villes arabo-européennes    Sahara : L'AFD prévoit d'énormes investissements dans les Provinces du Sud    Le Maroc et la Chine renforcent leur coopération économique par la signature de nouveaux accords à Rabat    Diaspo #388 : Hanane Sanoussi, pionnière dans les technologies et formatrice au Maroc    COSUMAR : une production locale en forte croissance    Station de dessalement de Casablanca: l'Espagne investit 340 millions d'euros    Les Cercles de consultation EuroMeSCo sur le nouveau pacte pour la Méditerranée, les 13 et 14 mai à Rabat    Trêve entre l'Inde et le Pakistan sous médiation américaine : Washington annonce un accord de cessez-le-feu et le lancement d'un dialogue global    S.M. le Roi Mohammed VI adresse un message de félicitations à Sa Sainteté le Pape Léon XIV    Supériorité militaire pakistanaise appuyée par la technologie chinoise : les capacités de défense indiennes mises à rude épreuve    Canada: Le nouveau gouvernement dévoilé mardi    La France et la Pologne signent un traité de défense réciproque    Face à son isolement croissant, l'Algérie cherche un second souffle diplomatique à Nouakchott    Mondial féminin : Le nombre d'équipes passe de 32 à 48 à partir de 2031 (FIFA)    Des dettes accablantes menacent la stabilité du Mouloudia d'Oujda    CAN U20 : Aït Boudlal en bonne voie de rétablissement, Zabbiri incertain pour la suite    Botola DII / J28 : KAC, OD et RBM bénéficiaires. OCK, CAYB et USYM perdants !    Liga Portugal / J33 : Aujourd'hui, ''Benfica – Sporting'' décisif pour le titre    Después del Foro Económico Marruecos-Mauritania, se espera la llegada de inversores argelinos a Nuakchot    Mauritania : Ould El Ghazouani receives the Speaker of Morocco's Lower House    Nasser Zefzafi autorisé à visiter son père malade à Al Hoceima    L'arganeraie : un trésor vert face aux défis du climat    Cinéma d'animation et jeu vidéo : le grand croisement au FICAM    Le Pavillon Temporaire : un nouveau chapitre s'ouvre au Jardin Majorelle    «7 Scènes de ménage» débarque au Mégarama Casablanca    Brahim Diaz bientôt dirigé par Xabi Alonso ?    Deep Tech Summit tient ses promesses et donne un coup de pouce à l'innovation    Le Maroc honore de manière exemplaire ses engagements financiers aux Nations unies, au milieu d'un marasme financier dans un contexte budgétaire tendu    L'espace aérien marocain    Biennale de Venise : SM le Roi a accordé à la culture et aux arts la place qui leur échoit dans un Maroc moderne (Mehdi Qotbi)    Le Directeur Général de l'AFD en visite dans les provinces du Sud    Le Président mauritanien reçoit le président de la Chambre des représentants    Une partie d'un vaisseau spatial de l'ère soviétique s'écrasera sur Terre ce week-end    Le temps qu'il fera ce samedi 10 mai 2025    Les températures attendues ce samedi 10 mai 2025    Prix Mandela : Après le Polisario, un parti séparatiste rifain contre la candidature de Mme Bouayach    Mondial de Beach soccer : Le Sénégal lorgne la finale cet après-midi    Lionceaux de l'Atlas : Ilyas Bouazzaoui s'engage officiellement avec le Club Bruges    Lutte contre le hooliganisme au Maroc : Entre répression et éducation    Signature d'une convention-cadre entre l'Académie du Royaume et la Fondation Mohammed VI des Sciences et de la Santé    Caftan Week : La jeunesse taille sa place dans la haute couture marocaine    Revue de presse de ce samedi 10 mai 2025    Plateformes de réserves : 7 MMDH pour asseoir la souveraineté nationale [INTEGRAL]    Le régime algérien interdit aux professeurs d'histoire de s'exprimer dans les médias étrangers sans autorisation préalable : peur du passé ?    Ouverture du 27e Salon International des Technologies Avancées à Pékin    Caftan Week 2025 : Quand le Sahara s'invite à Marrakech pour sublimer la tradition    Fès : Neuf personnes décédées suite à l'effondrement d'un immeuble    Quinze années de prison pour Hicham Jerando, condamné pour menaces à caractère terroriste contre un haut magistrat : ce que l'on sait    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Circulation en trottinette électrique ou vélo électrique. Ce qui va changer
Publié dans Challenge le 18 - 09 - 2022

Alors que les trottinettes et vélos électriques envahissent petit à petit les rues et routes des grandes villes du Royaume, ces véhicules de transport motorisés (EDPM), jusque-là non homologués, ne sont pas autorisés à la circulation. Face à ce vide juridique, ces EDPM considérés par la NARSA comme des véhicules n'appartenant à aucune des catégories définies dans le Code de la route, auront bientôt leur référentiel de certification.
Jusque-là, les trottinettes et les vélos électriques ne font l'objet d'aucun cadre juridique qui réglemente leur usage et qui met au clair les droits et obligations des usagers pour assurer leur sécurité et celle d'autrui. Ainsi, l'Agence nationale de la sécurité routière (NARSA) les considère «au vu de la loi n° 52-05 portant Code de la route comme étant des véhicules qui n'appartiennent à aucune des catégories définies dans ce dernier ».
Aux yeux de la Police, ils sont perçus tout simplement comme « des piétons qui peuvent faire face à des sanctions s'ils sont en infraction aux règles de circulation qui leur sont dédiés, s'ils ne traversent pas la chaussée en empruntant la traversée piétonne ou en cas du non-respect de la chose publique, par exemple ».
En 2021, ces engins ont été impliqués dans 42 accidents corporels, dont 11 ont été enregistrés à Casablanca, provoquant globalement un décès, 4 cas graves et 39 blessés légers. Pire, en l'absence de cadre juridique, les adeptes de ces véhicules n'ont pas la possibilité de souscrire une assurance qui couvre l'obligation de réparer les dommages corporels ou matériels causés à un tiers en cas d'incidents pareils.
Lire aussi | L'ONCF va se doter d'une unité de production de rames automotrices capable d'exporter en Afrique et en Europe
Pour remédier à ce flou incommodant, le ministère du Transport et de la logistique a fait un grand pas sur la voie de la réglementation de ce secteur. Il a récemment adressé une lettre à l'ADII (Administration des douanes et impôts indirects) pour l'informer que son département travaille activement sur la mise en place d'un «Référentiel d'homologation» relatif aux trottinettes et aux vélos électriques. Autrement dit, une fois homologués, ces engins seront considérés comme des véhicules classiques. Ainsi, ils seront soumis au système d'assurance.
Ce nouveau cadre réglementaire devrait permettre de catégoriser ces nouveaux engins de déplacement en vue aussi de leur importation. Il traitera également de la limitation de l'impact sur l'espace public ou encore de la sécurité routière (limitation de la vitesse, obligation du port du casque et équipements de protection, âge minium pour conduire ces engins,...).
Malgré le comportement irréfléchi de certains utilisateurs, les trottinettes électriques, par exemple, poursuivent leur petit bonhomme de chemin, séduisant de plus en plus de citadins, jeunes et moins jeunes, conquis par ce nouveau mode de transport au succès inattendu.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.