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SERVICES : La Douane sur tous les fronts
Publié dans La Gazette du Maroc le 08 - 12 - 2007

Des résultats probants sont à mettre au crédit de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects.
L'examen des recettes douanières globales enregistrées au cours de l'exercice 2006 laisse apparaître un accroissement d'environ 6,5% par rapport à celles réalisées en 2005 : elles sont, en effet, passées de 49,75 milliards de DH à 53,01 milliards de DH. Cette hausse est imputable aux recettes enregistrées au titre de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et de la TIC (taxes intérieures de consommation). A préciser toutefois que hors TIC sur tabacs manufacturés, c'est une hausse de 6,7% qui est en réalité enregistrée. Rapportées aux prévisions de la loi de Finances 2006, ces recettes se sont établies à quelque 108,6%. En dépit du démantèlement tarifaire, induit par les différents accords de libre-échange, les recettes issues du droit d'importation ont atteint plus de 12 milliards de DH. Pour ce qui est des recettes perçues au titre de la redevance Gazoduc et de la TVA, elles ont affiché une hausse importante, soit respectivement 13,7% et 13,4% par rapport à l'année écoulée.
Parmi les actions les plus importantes menées par l'Administration de la Douane, figure la lutte contre la contrebande de cigarettes. Sur ce chapitre, le plan d'action arrêté en 2005 par la Commission nationale de lutte contre la contrebande des cigarettes avait pour but, rappelons-le, de réduire de 35% la part de la contrebande dans le marché global des cigarettes. Elle tendait aussi à assurer la pérennité de l'effet des actions entreprises par les départements concernés.
Des actions ciblées
Les services de la Douane ont ainsi procédé, au cours de 2006, à la saisie de pas moins de 52 millions de cigarettes de contrebande contre 45 millions d'unités en 2005, ce qui représente une évolution de 15% en termes de volumes interceptés. D'autres types de trafics illicites font l'objet d'une lutte sans merci, livrée par la Douane : ceux de la contrebande de marchandises et du contrôle de change. Un des exemples saillants dans la contrebande de marchandises est celui qui a été enregistré avec l'intervention des brigades de Fès et de Meknès, dans la nuit du 17 au 18 septembre 2006, conduisant à la saisie de 1,22 million de DH. Pour le contrôle de change, une des grosses opérations menées par la Douane a permis aux services de Tanger de saisir une importante somme de devises non déclarées, équivalant en contre-valeur à 5,87 millions de DH. Lutte contre la contrefaçon et la piraterie par des mesures appropriées aux frontières, campagne contre le blanchiment d'argent, mobilisation contre la sous-facturation, etc. On le voit, l'Administration des Douanes est sur tous les fronts. Son bilan n'en prend que plus de valeur en termes de performances pour l'économie.


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