Maroclear passe à un autre niveau de ségrégation dans le classement des avoirs financiers. Par Adil Hlimi
Maroclear a pris l'initiative, en juin dernier, d'affiner encore plus la ségrégation des avoirs de la clientèle des teneurs de comptes logés chez le Dépositaire central. Rien de contraignant pour les institutions financières concernées (banques et sociétés de Bourse essentiellement). Mais cela ouvre la voie à de nouveaux services, à plus de transparence et à un plus grand contrôle des risques. «Une révolution passée sous silence», commente le responsable Service titres d'une banque consulté à ce sujet. Un Dépositaire central, Maroclear en l'occurrence au Maroc, est une plaque tournante pour le marché financier. Sans cet acteur, les opérations ne peuvent pas se dénouer. L'une de ses principales missions, la conservation des titres, permet de protéger les avoirs de ses clients et tout le système financier qui va avec.
Protéger le client final Revenons un peu en arrière pour comprendre l'évolution récente. Au démarrage des activités du Dépositaire central, l'ensemble des avoirs des teneurs de comptes étaient logés dans un compte unique dit «d'avoirs indifférenciés». Or, dans cette organisation, le risque d'un «tirage sur la masse», c'est-à-dire l'utilisation des avoirs d'un client pour d'autres opérations que les siennes, était présent et les clients finaux n'étaient pas protégés individuellement. On peut aussi imaginer le risque de voir des opérations dénouées en retard par un teneur de comptes ou encore réalisées sans provision chez le client final, sans que cela n'apparaisse chez le Dépositaire central. En 2004, un changement majeur a été opéré pour une plus grande transparence et une meilleure protection des titulaires des titres. Ce changement, introduisant l'obligation légale de séparer les avoirs de la clientèle de ceux détenus par les teneurs de comptes pour leurs comptes propres, a apporté un premier niveau de ségrégation, une première solution au risque du modèle global.
Protection renforcée en 2019 Cette année, une nouvelle nomenclature a été adoptée afin de mettre en place une ségrégation encore plus fine des avoirs. Auprès du Dépositaire central, l'on précise qu'elle émane d'une concertation avec l'AMMC et Bank Al-Maghrib. Ainsi, la structure comptable du Dépositaire s'est élargie à une dizaine de nouvelles classes d'avoirs, correspondant chacune à une catégorie d'investisseurs spécifique : «Les particuliers et autres», «les personnes morales marocaines», «les établissements de crédit et assimilés marocains», «les OPCVM marocains », «la Caisse de dépôt et de gestion et les sociétés de financement marocaines», «les compagnies d'assurances et organismes de prévoyance marocains», «les établissements de crédit et assimilés étrangers » et, enfin, «autres étrangers ». Un niveau de ségrégation bien plus poussé, qui offre une cartographie détaillée de «qui détient quoi» sur le marché financier marocain. «Outre une plus grande transparence et une meilleure protection des clients, une ségrégation plus fine des avoirs est un préalable indispensable au développement de nombreux services à forte valeur ajoutée (tenu du registre central, Proxy Voting, déclaration centralisée de franchissement de seuil …)», nous explique-t-on chez Maroclear. Afin de faciliter le passage à cette nouvelle nomenclature, qui pourra aussi servir de base à des études statistiques de la part des régulateurs, Maroclear a opté pour la typologie de clients habituellement utilisée par les banques. Dans un premier temps, l'utilisation de ces nouvelles catégories de comptes sera facultative. Une concertation avec les régulateurs et les intervenants concernés sera nécessaire afin de la rendre obligatoire. Ces mesures volontaires de la part du Dépositaire central visent l'amélioration continue de ses processus.
Où placer le curseur ? Le débat entre régulateurs d'une part, et les régulateurs et opérateurs d'autre part, est de savoir où mettre le curseur final maintenant qu'on l'a déplacé d'un modèle global générateur de risques. Allons-nous vers un modèle extrême où le client final est directement capté par le Dépositaire central ? Négatif car «l'identification des clients au niveau du Dépositaire central n'implique pas forcément la connaissance de leurs identités réelles et encore moins la gestion directe des clients en question », nous assure-t-on auprès du Dépositaire.
Encadré : 1.850 milliards de DH d'actifs conservés Pour le compte de ses affiliés, Maroclear est chargé d'assurer la dématérialisation des titres et leur conservation. Il gère également le système de règlement/ livraison, qui permet le dénouement des transactions, ainsi que l'administration de l'ensemble des événements liés à la vie d'un titre. Il conserve actuellement près de 1.850 Mds de dirhams d'actifs.
